Cours sur le bilan

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  • Publié le : 24 octobre 2011
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LE BILAN

ACTIF | BRUT | Amor/Provi | NET | PASSIF | NET |
Actif immobilisé | | | | Capitaux propres | |
Actif circulant | | | | Dettes | |
TOTAL | | | | TOTAL | |

La comptabilité est obligatoire. L’objectif est d’établir un bilan et un compte de résultat une fois par an, d’effectuer un inventaire et transmettre ces comptes sociaux appelés liasse fiscale : 3 mois après laclôture des comptes à l’administration fiscale. Si les comptes sont clôturés au 31 décembre N, la date limite est portée au 30 avril N+1.

Dans les très petites entreprises (T.P.E) et petites entreprises (P.E), c’est généralement l’expert comptable qui établit le bilan. Dans les petites et moyennes entreprises (P.M.E) et les grandes entreprises (G.E), elles sont dotées de service comptableinterne qui de manière autonome peut établir le bilan. Dans les SA et les importantes sociétés, un commissaire aux comptes est obligatoire. Il certifie que les comptes sont réguliers et sincères. Il peut refuser de certifier. Dans ce cas, l’assemblée générale des gestionnaires ne peut se tenir.

Les comptes et l’organisation doivent être modifiés en fonction des décisions de l’auditeur légale.

Lasociété a également des obligations comptables, sociales et fiscales :

* Comptable : quand à l’organisation et le respect des procédures du contrôle interne ;
* Sociale : en fonction des déclarations de cotisation ;
* Fiscale : en fonction des impôts et taxes.

La société peut subir un contrôle d’U.R.S.S.A.F ou un contrôle fiscal. Le contrôle s’effectue sur les trois dernièresannées. L’inspecteur U.R.S.S.A.F vérifie si tous les salariés ont été déclarés et les charges sociales y référents. Il contrôle également si des éléments de dépenses peuvent être reconsidérés en salaire tel que les avantages en nature liés au restaurant et véhicule par exemple. Il vérifie également le poste honoraire :

* Le fournisseur doit être déclaré. Dans le cas contraire, les honorairesmême en cas de facture sont reconsidérés en salaire.
* Il vérifie également l’attestation des sous traitant (si les sous traitants emploi des salariés qui travaillent pour le compte de notre entreprise). En cas de non paiement, les cotisations sociales de ces salariés, votre entreprise peut être condamnée à payer ces cotisations. Pour éviter cette pénalité, l’entreprise doit demander uneattestation à l’administration sociale certifiant que les cotisations sont payées. L’attestation est semestrielle.

En cas de contrôle fiscal, l’inspecteur s’assure que les impôts et taxes sont déclarés et payés.

La comptabilité est obligatoire. Les livres légaux doivent être tenus par la société. En cas d’absence de comptabilité ne reflétant pas l’image fidèle, la direction de l’entreprise engagedes poursuites pénales d’emprisonnement et d’amendes.

I. Actif Immobilisé

Il se décompose en trois parties :

a) Immobilisation incorporel

Il s’agit d’éléments sans corps, ni substense acquis par l’entreprise. Telle que : le logiciel, les licences, les brevets, le droit au bail, le fond de commerce.

Tous les éléments inscrits au bilan et notamment à l’actif sont issus dedocuments comptables commerciaux ou juridiques, achetés ou produit par l’entreprise.

N’apparait au bilan actif que les biens dont l’entreprise est propriétaire.

b) Immobilisation corporel

Ce sont des biens acquis par l’entreprise destinés à être conservés et utilisés pour l’activité dont la durée de vie est supérieure à 12 mois et dont la valeur est supérieure à 500 € HT.

La plupart de cesbiens à l’exclusion du terrain sont dépréciés à partir d’une méthode d’amortissement. Plusieurs méthodes d’amortissement peuvent être utilisées. L’objectif de l’amortissement est de constater l’amoindrissement de la valeur d’acquisition dû à l’usage et au temps.

Par respect de l’article 123 du Code du Commerce, la valeur d’origine (prix d’acquisition) sera enregistrée et présenté dans la...
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