Cours d'histoire du droit l1

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Histoire du droit et du vocabulaire juridique.
Galop^D’essai :debut jusqu’au source de droit td +CM le 26 nov de 9h30 a 12h30
5 questions de cours
Semaine du 29 pas de td
Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage

Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources dudroit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain.

Introduction:

Question de la définition du droit?
Tenter de donner une définition du droit recevable est une impasse. Il existe autant d’auteurs que de définitions.
Philosophe du droit; Michel Troper: « Aucune définition du droit n’existe car le droit est une opération intellectuellede qualification et ce n’est pas un objet réel donné par la nature. »

Cette question du droit a passionné tous les philosophes, mais est devenue plus difficile avec la découverte d’autres mondes du droit. (Césure entre droit et Etat, pluralisme juridique en dehors de l’Europe).
Le droit peut exister en dehors de l’Etat même si dans nos sociétés, c’est inconcevable. La qualification passe àtravers le langage. Ce qui nous oblige à passer par le vocabulaire pour comprendre des concepts. Ce lien a été mis en valeur par les linguistes et Ferdinand de Saussure.
Nous savons donc que le langage n’est pas un simple moyen de langage mais façonne une manière d’appréhender le monde. Il impose des formes, des séries de concepts qui nous amènent dans le monde des idées.
Un lien étroit est établientre le vocabulaire juridique et le contexte social dans lequel il est né. Voilà le problème pour trouver une définition universelle du droit. Impossibilité dans la transcendance des cultures.

Notre vocabulaire juridique, le langage du droit, vient du latin seul et non du grec, alors que la réflexion du droit est fondamentalement grecque:
-influence latine dans le vocabulaire
-influencegrecque, voc. Politique

À Rome, pour nommer le droit, les romains parlent du « ius » distingué du « fas » qui est le droit divin. Ce ius était distingué aussi de la « lex », le projet de loi qui ne prend valeur qu’une fois qu’il a été approuvé par le peuple.
Ce terme de ius trouve son origine dans le verbe « iurave » qui signifie, prêter serment.
Lien entre le ius , l’oralité et le sacré à Rome.Autre terme le « iudex », qui signifie le juge, est celui qui dit avec autorité le ius et qui en le disant, le révèle. À Rome le juge révèle le droit.
La loi « lex », est liée à la lecture et vient de lectio. La « lex » appartient au domaine de l’écrit.
Le mot droit vient plus tardivement (IV ème siècle av JC), du Palatin. La racine du droit est « directum », mettre en alignement, donner unedirection déterminée. Progressivement ce terme a pris le sens de modalité d’application des principes du « ius ». Puis il a signifié recueil, contenant les principes.

« Polis » : la cité, a formé le terme de politique.
En dehors de cet apport romain, il y a l’apport de la Grèce et du Christianisme.
Les grecs ont pensé la politique et la place de la loi dans la société.
Le christianisme ainfluencé le droit par la pensée de la bible elle-même développée de manière ancienne (influence de la Mésopotamie et des hébreux).

Distinction entre le droit privé et le droit public
(publicistes et privatistes)

L'origine de cette distinction est l'une des plus couramment empruntée lorsque l'on tente d'organiser les différentes branches du droit. Cette distinction a toute sa place dansl'ordre juridique actuel. On parle de :
Suma divisio qui permet de distinguer le droit public qui définit les règles qui régissent l’Etat, les collectivités publiques ainsi que leur rapport avec les citoyens; Et le droit privé, qui concerne les règles qui gouvernent les rapports entre les particuliers.
Cette distinction doit être relativisée, car il y a des droits transversaux de la 3ème génération....
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