Cours d'histoire du droit

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UNE SOURCE EN EXPANSION : LA DOCTRINE OU JURISPRUDENCE

A – LE DÉVELOPPEMENT DE LA DOCTRINE

Dans la Rome ancienne, la connaissance du droit et son interprétation, mais également la mise en oeuvre de la règle de droit : était de la compétence exclusive des prêtres dit « pontifes » Au milieu du XIII ème les premiers jurisconsultes apparaissent (ceux chargés de donner des consultationsjuridiques) à la fin de la République le recrutement des juristes commencent à se modifier, et n'appartiennent plus nécessairement au cercle des pontifes. Sous l'empire, le recrutement de ces juristes va évoluer, ils vont quitter le cercle des grandes familles romaines, et sont pour la plupart des fonctionnaires : des chargés de fonction entièrement dévoués au service de l'empereur et payés sur sontrésor particulier. Ces fonctionnaires assument la totalité des fonctions publiques. Ils forment en quelque sorte un personnel spécialisé qui inaugure ce qu'on appelle aujourd'hui la « technocratie ».

B – LES MÉTHODES DE PENSÉES ET LES ÉCOLES

Juristes = leurs formations. Il n'y a pas encore à Rome, au début de l'empire, des écoles de droit. Pour se former, un apprenti juriste se forme auprès d'unjuriste de renom, et lui demande s'il peut le suivre tout au long de son parcours, pour apprendre et reproduire ce qu'il a fait : formation pratique. En dehors de cette formation pratique, on constate l'apparition de véritables cercles intellectuels : 2 écoles s'opposent → les sabiniens et proculiens, qui viennent de 2 juristes du 1er siècle de notre ère : SABINUS et PROCULUS

– les SABINIEN :ce sont en quelque sorte des défenseurs du droit stricte, i.e. qu'ils sont partisans d'une application stricte et rigoureuse des règles anciennes
– les PROCULIEN : eux font d'avantage de classe à l'innovation dans l'interprétation de la règle de droit → application plus souple des règles de droit

Tous ces juristes ont une double activité, d'abord ils collaborent à l'application du droit(donnent des consultations, rédigent des actes juridiques et éventuellement peuvent être juges ou avocats) mais en plus certains d'entre eux influencés par la philosophie grecque vont s'occuper de l'étude de la morale et de la philosophie, et par petite touche ils vont se détacher de la simple pratique du droit pour commencer à élaborer des théories du droit, ainsi qu'une définition desclassifications.

ULPIEN est le premier, dans les années 200's après JC, à donner la première grande définition de ce qu'est le droit naturel, qui est « le droit naturel est ce que la nature enseigne à tous les animaux, car ce droit n'est pas le propre du genre humain, mais il est commun à tous les animaux qui naissent sur terre ou dans la mer ainsi qu'aux oiseaux et nous voyons tous les animaux pénétrés dece droit, de là provient l'union du mâle et de la femelle que nous appelons mariage, de là encore la procréation des enfants, de là l'éducation »

Mais il ne suffit pas de donner des définitions juridiques, il faut aussi classer les règles juridiques les unes par rapport aux autres : commencement des classifications. La plus célèbre étant celle de GAIUS (juriste du II ème siècle de notre ère +auteur d'un manuel à l'usage des étudiants appelé « institutes ») dans un soucis de clarté pour les étudiants, il va organiser le droit en grandes catégories, ensuite divisées en sous-catégories :

– distinction entre le droit commun (propre à tous les hommes) et le droit civil (propre à chaque peuple et cité)
– dans le droit civil : le droit public et le droit privé
– dans le droit privé : lespersonnes (acteurs du jeu juridique), les choses (l'enjeu de l'activité juridique) et les actions (les moyens juridiques par lesquels les personnes demandent à la justice de dire le droit) → plan qui sera repris à de nombreuses reprises au cours des siècles, et ressemble à peu de chose au plan de notre code civil actuel

Face à ce foisonnement tous ceux qui connaissent le droit pourrait...
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