Cours d'histoire l1 droit

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  • Publié le : 21 décembre 2010
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Chapitre 1 : L'héritage du passé ou la France à la veille de la Révolution

3 questions : il faut d'abord étudier le régime politique de l'ancienne France, la question que nous nous poserons est de savoir si c'est une monarchie absolue ou une monarchie temperée avec certaines règles. Ensuite, nous aborderons l'organisation sociale de la France sous l'Ancien Régime et nous verrons que cetteorganisation sociale peut se caractériser par trois mots. C'est une société divisée en ordres, la Noblesse, le Clergé & le Tiers-Etat. De plus, c'est une société Chrétienne. Et enfin, c'est une société communautaire faite de la juxtaposition ou la superposition de collectivité, c'est une société individualiste. Dernière question : c'est la question est de savoir comment et pourquoi l'Ancien Régime afinit. Que s'est-il passé en France, pourquoi cette monarchie s'est effondrée.

Section I : Le régime politique de l'Ancienne France

Le régime politique est une monarchie. Mono = unique. C'est le gouvernement d'un seul, on va parler du règne de Louis XIV. Son règne personnel commence en 1661 et s'achève en 1715. C'est la monarchie absolue. Mais ici, nous avons deux problèmes. D'abord, il nefaut pas confondre l'absolutisme et le despotisme. L'absolutisme comporte des limites, des règles d'organisation et de fonctionnement des pouvoirs. Ces règles, le monarque doit les respecter, il ne peut pas faire tout ce qu'il veut. Au contraire, le despotisme c'est le gouvernement arbitraire, le gvnmt sans aucune limite. Pourquoi le roi est un monarque absolu ? Car d'abord, le roi a abaissé lesseigneurs féodaux, a détruit la féodalité et a domestiqué les seigneurs à sa cours. Son absolutisme c'est la chute de ceux qui lui résistaient, donc des seigneurs, mais cet absolutisme c'est aussi la conséquence de la volonté du Tiers-Etat. Or, ce Tiers Etat, soutient le roi. Et donc, l'absolutisme est aussi la conséquence du soutien de la société, la société a besoin du Roi. Elle va confier au roiun mandat. Ce mandat est très simple : le Tiers Etat veut que le roi construise un Etat centralisé & puissant. Le Tiers Etat en a marre des seigneurs, il veut être protégé. Lorsque cet Etat sera arrivé à maturité, le Tiers Etat n'aura plus besoin du roi : c'est la Révolution.

§1 : Les instruments de la Monarchie Absolue

Le premier instrument : une idéologie. Cette doctrine est la doctrineabsolutiste.

A) La doctrine absolutiste

Cette doctrine s'appuie au 16ème et 17ème siècle. Elle s'épanouit car elle est la conséquence de la volonté de paix, de stabilité, qui monte de la société après les troubles (guerres de religion qui ont divisié la France au 16ème siècle). Cette idéologie absolutiste a été formulé dans sa perfection, par BOSSUET qui est sous Louis XIV l'évêque de Meaux.Bossuet va écrire un cours à son élève (le grand Dauphin) publié entre 1670 & 1676. Ce cours s'intitule la Politique tirée des propres paroles de l'écriture sainte. L'idée de Bossuet est que le roi reçoit son pouvoir directement de Dieu sans l'intérmediaire du peuple. C'est par conséquent Dieu lui-même qui a choisit la famille (la dynastie) qui gouverne la France. Ce choix, est symbolisé au débutde chaque règne par une cérémonie, la cérémonie du sacre. Le roi est sacré (en général dans la basilique de Reims). Pourquoi Reims? Car Clovis aurait été sacré dans cette basilique et à cette occasion une colombe aurait apporté une ampoule contenant une huile sacrée, servant à oindre le Roi et lui donnait son titre. Dieu a donc choisit la dynastie qui gouverne la France & c'est le sacre quiintroduit le Roi. C'est la théorie du droit Divin. De cette théorie découle l'affirmation que la Monarchie Française est une monarchie pure, c'est à dire qu'elle ne se mélange pas avec d'autres formes de gouvernement. Par exemple, elle ne se mélange pas avec la forme artistocratique. Elle ne se mélange pas non plus avec la démocratie. Ce que traduite l'adage, LE ROI EST MONARQUE ET N'A POINT DE...
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