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  • Publié le : 6 décembre 2010
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Le droit Romain Archaïque
Jus Civile :
Jus Gentium :

Droit ancien ou archaïque

La période dite « archaïque » commence en 753 date légendaire de la fondation de Rome par Romulus lors de la création des première colonies latines sur les monts Albains, à 20 kilomètres au Sud-Est de Rome.

A la fin du VIIe siècle et au début du Vie, les Grecs mènent une vaste offensive colonisatrice dansle bassin occidental de la Méditerranée :
les Phocéens fondent Marseille qui devient en concurrence avec Syracuse, le grand centre politique et commercial de l'hellénisme occidental.

Pour contrer cette menée expansionniste et briser le cercle qui menace de les étouffer, les Étrusques fédèrent l'Italie ou il introduisent une brillante civilisation. Ils y développent l'architecture de pierre, les techniques du drainage et de l'irrigation , l'agriculture, le commerce et l'industrie.
Rome cesse alors d'être une agglomération de villages pour devenir une véritable ville.

Sur le régime politique instauré par les Étrusques nous ignorons l'essentiel. En dehors de l'existence de rois étrusques à Rome dans la seconde partie du VIIe et au cours du VIe.
La tradition donne trois noms derois reliés entre eux par parents naturelle ou artificielle. Tarquin l'Ancien ( 616 -578 ) fils d'un aristocrate émigré de Corinthe et d'une Étrusque qui ordonna la construction du forum et l'installation des premiers égouts.

Origines du droit Romain

Un simple regard sur les sources de l'ancien droit romain suffit à déconcerter. On y trouve peu de lois. La lois des XII Tables , la pluscélèbre de ce temps ne comportait plus d'une centaine de texte. Il n'y a donc rien de comparable entre la loi des XII Tables et les 2281 articles de notre code civil . Ce faible développement de la théorie juridique s'explique en partie par l'inculture de la population romaine.

La publication de la loi des XII table au milieu du Ve siècle eut notamment pour effet le renforcement de la procédure ditedes actions de la loi .

Les historiens romains présentent la loi des WXII Tables comme le résultat principal du conflit entre plébéiens et patriciens. Selon Tite-Live les plébéiens se plaignaient de ne pas avoir de droit et de l'attitude des magistrats qui pouvaient agir de façon arbitraire. Aussi en 462 le tribun terentilius harsa proposa de nommer cinq hommes pour préparer un ensemble delois afin de limiter le pouvoir suprême des consuls. Toutefois les patriciens s'opposèrent à cette mesure. Âpres des années de conflit le Sénat proposa de faire rédiger un code commun aux plébéiens et aux patriciens. D'après l'historien Grec Danys d'Halicarnasse trois commissaires furent envoyés à Athènes et dans les villes grecques chargés d'en rapporter des modèles de lois, celles de Salon etLycurgue notamment ( 455 ).

En réalité malgré d'apparentes ressemblances , l'influence grecque semble à peu près nulle. Seule la règle d'après laquelle la propriété d'une chose vendue n'est transmise qu'après le paiement du prix pourrait être d'origine grecque.

Il faut savoir que la loi des XII Tables vise à la fois la sphère des intérpets collectifs et le domaine des relation privées, procéduredroit familial, droits réel, droit des obligations, droit successoral, délits privés et publics. Il s'agit d'une loi commune, appliquée de la même manière à tous les citoyens plébéiens et patriciens. Elle représente la première codification du droit romain. Cependant elle ne nous a pas été transmise intégralement. En subsistent uniquement quelques citations faites par des juristes, avocats etgrammairiens.

Les actions de la loi

Au débuts de l'époque républicaine les magistrats supérieurs ( consuls, préteur, tribuns consulaires ) reçurent la charge d'organiser les procès. Puis au Ive l'administration de la justice passa ente les mains d'un nouveau magistrat, le préteur urbain dont la compétence s'étendait en principe à tout le territoire italique rattaché à Rome ( 357 )

Mais...
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