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Histoire des Institutions de l’Antiquité

MANUELS :
Michel Humbert : les institutions politiques et sociales de l’antiquité
Jean Gaudemet : les institutions de l'antiquité
Jacques Ellul : l’histoire des institutions : tome 1
Dictionnaire sur la civilisation romaine : le dictionnaire de l’antiquité : Jean Leclant

PRELIMINAIRES : les apports de la civilisation romaine
L’européenactuelle puise ses origines dans l’antiquité
Les intelligences de l’occident ont puise leur littérature, philosophie et sciences dans l’antiquité. L’apport de Rome est double : les romains nous ont transmis leur propre culture et par leur admiration pour les grecs, les romains ont assuré à l’occident l’héritage de la culture grecque.

L’apport est juridique : les romains ont été nommés le peuple dudroit car en l’espace de plus d’un millénaire, les juristes romains ont élaboré un droit de plus en plus perfectionné qui avait vocation à s’adapter aux populations les plus diverses et à un état qui a connu un développement remarquable. L’influence du droit romain a été énorme car à partir du 12e siècle, ce droit a été de nouveau appliqué en France comme de nombreuses parties de l’occident.Ce droit romain a constitué le JUS COMMUNE = le droit commun de l’Europe. Il a constitué la matrice des systèmes juridiques européens (France, Italie, Espagne, Allemagne)

Ex :
En droit privé :
Les romains ont élaboré des concepts essentiels du droit moderne. Ils ont adopté rapidement le concept de la laïcisation du droit (5e siècle av. JC), c'est à dire que le droit romain n’est plusd’inspiration divine depuis la loi des 12 tables
Le concept de l’abstraction de la RD : le droit a un caractère général et il s’applique a un nombre de cas indéterminés et non pas à une personne en particulier comme dans les systèmes anciens (loi des 12 tables)

Le droit romain a définit de notions en droit privé : la notion de propriété (droit des biens), en matière de droit des obligations, enmatière de droit pénal (irresponsabilité pénale des enfants, des fous, les éléments constitutifs du vol = soustraction frauduleuse de la chose d’autrui)

Ce droit a évolué en 14 siècles. C’est un droit primitif qui va devenir de plus en plus moderne notamment au 1e siècle après JC

En droit public :
L’état romain contient tous les modernes des états occidentaux. du 8e siècle av JC au 5e siècleaprès JC, Rome connaît une succession de régimes différents : une royauté aristocratique (grandes familles), une royauté tyrannique, une république (à partir de 509 av JC), un empire tempéré, un empire théocratique (bas empire).

Un vocabulaire politique a été légué a l’occident : notion d’état, intérêt public, République, magistrat, juge, ministre, plébiscite, sénat, loi…

Sous l’ancienrégime, la monarchie capétienne s’est énormément servie du droit public romain (fin 11e siècle) pour affermir son autorité grâce aux travaux des légistes qui connaissaient ce droit romain

Sous la monarchie absolue, le modèle par excellence est l’empire qui associe pouvoir politique et religieux

A partir du 18e et dans l’esprit des lois de Montesquieu c’est plutôt le régime de la République quiinspire les auteurs. Quand Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir en 1799 avec le Consulat, il crée des institutions qui portent le nom d’organes politiques romains. Il fait naître le Sénat, le Tribunat, l’existence de 3 consuls… Cette référence le pousse en 1804 à instaurer l’empire français comme un nouvel empire romain.

En France jusqu’à Louis 14, les facultés de droit n’enseignaient que dudroit romain comme s’il était le droit positif en France. En 1679, Louis 14 estime qu’il est bon d’enseigner un peu de droit français (à partir de la 3e année)

PLAN :
INTRODUCTION : la royauté : de 753 av JC à 509 av JC
1e PARTIE : la République romaine : de 509 av JC à 27 av JC
2e PARTIE : l’Empire : de 27av JC à 476 après JC

INTRODUCTION : La période royale ou l’émergence de Rome...
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