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  • Publié le : 15 novembre 2009
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Introduction historique au droit !
Introduction :
Mauss : ce n’est pas sa religion, ce n’est pas sa science, ce n’est pas sa technique, ce n’est pas son art, ce n’est rien d’autre que son droit. Le droit est la colonne vertébralede la société, point romain a une grande influence sur le droit en France. Nul n’est entendu a invoqué sa propre turpitude (la honte). Nemo auditur (personne n’estentendu).
Bibliographie :
La pensée juridique avant et après le code civil
De Montesquieu le moderne à Rousseau l’ancien, 2001, L’harmattan
Philosophie et doctrine chez Kant Fiechte et Hegel, 2005, L’harmattan
Droit et épistémologie : l’organon du droit
Chapitre 1 : Du Droit humain
Les peuples qui ont précèdes Rome, les Grecs, les Hébreux, les Egyptiens,les Acyriens, connaissent évidemment une forme de droit. Moïse fut le premier législateur. Les ethnologues, Claude Levi-Strauss nous ont appris que le droit avec la morale c'est-à-dire l’obéissance à des règles est avec l’apparition du langage et de la technique l’une des caractéristiques qui se retrouve chez tous les peuples et l’un des critères qui permettent de distinguer l’humanité del’animalité, la culture de la nature.
A l’origine le droit romain concerne un caractère religieux il ne se distingue des formes de droit qui l’ont précédé. Parmi les grands législateurs anciens :
Moïse pour les hébreux
Hannaurabi pour les sumériens
Ors, ils sont honorés comme des prophètes, des personnalités surhumaines. Ors à Rome la plus ancienne procédure en justice prend la formede rites.
Jus (droit) qui signifie rites. Cependant tout de suite à Rome un nouveau caractère le distingue des droits qui l’on précéder : les soucisde la pratique, des rapports humains, concrets du quotidien. Ainsi de même que l’on a dit de socialistes qu’il avait fait descendre la philosophie du ciel sur la terre on pourrait dire que ce sont es romains qui ont fais descendre le droit du cielsur la terre, en lui donnant un caractère pratique et réaliste qui parte de la nature des choses et des situations concrètes.
La loi des 12 tables
L’édit du préteur
Justinien
1-La loi des 12 tables
Etablit vers 450 avant Jésus-Christ, elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille (paterfamilias) de ses prérogatives sur sa femme, ses enfants, les enfants placés sous sa tutelle, sur ses esclaves et sur ses biens. Il est le chef de la famille, il s’agit de la famille antique, vaste communauté les gens attachés à cette famille. Ainsi la famille est une unité humaine, économique, juridique, politique, religieuse (prête du culte rendu aux ancêtres).
Code pénal : recueille de règles quiprévoient des atteintes au droit, des infractions et qui prévoit la sanction adapté, le délit et le crime. Distinction pas encore net : je code pénal veut réparer. Les débiteurs même de bonne foi entourés des condamnations précédentes et était exposés aux voies d’exécution les plus barbares. Il ya un moyen d’exécuter un problème de justice.
Création du droit ça correspond à la législation.Constitution de 1958 : loi tenu par le parlement
Fonction juridictionnelle vérifie la conformité des actes juridiques avec la loi
L’exécution sanctionnaire
Les délits, les seuls qui ouvre une action en justice sont ceux expressément écrit par la loi des 12 tables. Légalité des Viennes : crime, peine, pas de loi. Liste d’incrimination avec les punitions correspondantes !Exemple : elle décrit les diverses variétés de vol et elle contraint le coupable à réparer sa faute.
Montesquieu : « Au sortir du collège ont me mis entre les mains un livre de droit j’en cherchais l’esprit » le Code Civil.
2- L’édit du préteur
A Rome un magistrat qui s’occupe des questions de la justice. Les préteurs étaient titulaires de leur charge seulement pendant 1 an. Les...
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