cours

374 mots 2 pages
Système des lois :

Lois barbares
Lois romaines
Wisigoths
Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain.
Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès en Occident jusqu'à la fin du XI°s jusqu'à ce que l'Occident découvre le droit de l'empereur de Byzance qui s'appelait Justinien qui a codifié l'ensemble du droit romain au V°s.
Burgondes
La loi Gombette. C'est une loi assez grossière, elle autorise le recours à la vengeance privé. Elle fait des emprunts aux lois romaines. On l'applique jusqu'au X°s.
Loi « Gondebaud ». Dans ce texte on fait une grande place au droit pénal, les infractions y occupent une grande place. On y trouve aussi des dispositions relatives au droit privé.
Francs saliens
Loi salique. Cette loi a fait l'objet de nombreuses retouches elle a été rédigé à l’initiative de Clovis elle sera révisé à l'époque de Charlemagne.

Francs ripuaires
Loi ripuaire. On ne la connaît que par des manuscrits, composé sous l'ordre du roi Dagobert entre 633-639.

Passage personnalité à territorialité :
La loi personnelle de chaque individu est la loi d'origine de celle de sa naissance. La tâche du juge sera facile quand les deux plaideurs sont du même peuple mais s'ils appartiennent à des peuples différents un conflit va surgir entre leurs lois respectives. Puis on va assister à un double phénomène de fusion, la fusion des races et la fusion de diverses systèmes juridique.
La personnalité des lois se maintient donc théoriquement jusqu'à la fin du VIII°s mais dans les faits elle tombe en désuétude. On se réfère de plus en plus à un fond commun d'usages accepté par tous soit un droit territoriale.

en relation

  • Offre et demande , positionnement de la marque
    672 mots | 3 pages
  • cours
    2614 mots | 11 pages
  • Intro rapport stage gem tesf
    400 mots | 2 pages
  • Analyse le fantome de l'avare
    394 mots | 2 pages
  • Ensorcellée
    404 mots | 2 pages
  • cours
    624 mots | 3 pages
  • cours
    909 mots | 4 pages
  • cours
    13079 mots | 53 pages
  • cours
    52613 mots | 211 pages
  • Droit a l info
    1459 mots | 6 pages
  • cours
    333 mots | 2 pages
  • cours
    25175 mots | 101 pages
  • cours
    321 mots | 2 pages
  • cours
    748 mots | 3 pages
  • cours
    461 mots | 2 pages