Comptabilité des sociétés

Chapitre I : la fusion des sociétés :

section I : principe généraux :

1) définition de la fusion :

la fusion c'est la transmission du patrimoine d'une ou plusieurs sociétés soit à société existante soit à une société nouvelle qu'elle constitue , elle peut résulter soit de l'absorption d'une société par une autre (fusion absorption cas le plus courant ) soit de la création d'une société nouvelle par plusieurs société existante (fusion réunion)

société A et une société B les deux décident de se réunir, le plus souvent une des deux absorbe l'autre donne société A=A+B

société A et une société B crées une nouvelle société donne société C=réunion de A+B

2) le déroulement des opérations de fusion :

une fusion se déroule en plusieurs étapes
-il faut préparer un projet de fusion (on indique les modalité et les conditions financière de la fusion , comment on va fusionner )
-rédaction et signature du traité d'accord (texte qui décrit les modalités de l'opération , ce document doit etre remis à un commissaire à la fusion qui doit s'assurer que les valeurs attribués au titre sont correctes et qui doit vérifier que le rapports des changes est équitable )
-information légals, informer les associés du projet et faire une publication d'annonce dans un journal d'annonce légal qui doit etre publié dans le département du siège de chaque société
-prise de décision par les associés , une AGE des deux sociétés à la majorité des 2/3

Quand deux sociétés fusionnent on échange des titres mais il va falloir déterminer la valeur des titres , on va déterminer un rapport d'échange et on va faire la comptabilisation des opérations

section II : les conditions financière de la fusion :

I) la parité d'échange : princiep : une fusion nécessite la comparaison de deux entreprises qui va aboutir à un échange de titre , on etre amené à déterminer un rapport d'échange pour cela on utilise les différentes technique d'évaluation , il est obligatoire de