Coursbts

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1078 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 septembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Traduction texte

Au commerce extérieur, on donne souvent les informations nécessaires à l'importateur dans une facture pro forma, sur laquelle tous les détails de charges de fret, des coûts d'assurance et des Droits de douane sont mentionnés.
Ordre(Commande)
L’ordre (La commande) peut être placé en personne ou par téléphone, mais il doit être confirmé dans l’écrit par une lettre ou une forme(un formulaire) imprimée spéciale, le bon de commande. Le fournisseur doit confirmer l’ordre (la commande), disant l'acheteur que l’ordre (la commande) a été dûment réservé et va être rencontré (respecté) (ou rempli). À ce point, le contrat de ventes devient officiel et le fournisseur doit nécessairement exécuter l’ordre (la commande). Si par suite des circonstances imprévues (des Grèves(Coups),la rupture de stock ou la livraison (l'accouchement) arriérée) le fournisseur n'est pas dans une position pour donner la satisfaction au client, l'acheteur a droit d'annuler l’ordre (la commande). Dans le commerce international, un ordre (une commande) venant d'un pays étranger est appelé un creux (ou un ordre (une commande) d’expédition (de navigation).
Livraison(Accouchement)
En règlegénérale, quand les marchandises sont livrées, on donne à l'acheteur un document appelé un bulletin de livraison. Il ne porte aucune mention du prix parce que c'est essentiellement destiné au magasinier du client (le magasinier). Ce document est rédigé en deux exemplaires et la copie, dûment signée par l'acheteur, est gardé par le vendeur.

Si les marchandises sont dispatchés par un intermédiaire, levendeur envoie à l'acheteur un document appelé une lettre de voiture qui fait que le dernier savoir la date les marchandises ont été expédiées et les moyens de transport utilisé.

Au reçu de l’ordre (la commande), c'est-à-dire avant l'acceptation de la livraison (l'accouchement) des marchandises en signant le bulletin de livraison, le consignataire ne doit s'assurer que les marchandises ont étélivrées en bon état. Si les marchandises pas être ceux ordonnés (commandés), ou être endommagé, ils doivent être rendus immédiatement ou on doit donner une acceptation qualifiée. Une signature propre signifierait que le consignataire accepte la société.

Facture
Souvent bien sûr, tant l'acheteur que le vendeur ont besoin de plusieurs copies de ce document pour leurs services comptabilité. Il doitêtre rappelé que la facture est un document extrêmement important parce qu'il est accepté comme la preuve légale en cas d'une discussion (un conflit).
La facture peut aussi être exigée par des autorités fiscales en vérifiant les comptes. Tous les marchands sont exigés conformément à la loi pour classer (déposer) leurs factures et les préserver pendant une certaine durée (10 ans en France).
Lafacture doit porter les informations suivantes :

- Le nom du vendeur, l'adresse un numéro(nombre) de Registre(d'Enregistreur) Commercial - date et le numéro(nombre) de la facture - le nom et adresse de l'acheteur - description des marchandises (le numéro de référence, la quantité, le prix unitaire, etc.) - le prix total plus des impôts (la Taxe sur la valeur ajoutée dans des pays de l'Unioneuropéenne); les remises(escomptes), le cas échéant, sont soustraites du prix avant l'impôt(la taxe) pour constater que le prix total est payé.

Sur le document, il peut y avoir d'autres informations (le numéro d'ordre, le numéro d'ordre de livraison, les moyens de dispatchés, le poids des colis, la date et les moyens de paiement) aussi bien que la clause pour assigner la juridiction qui déclare quedevrait une discussion (un conflit) surgir, on doit entendre le cas la cour dans la ville du vendeur. Dans beaucoup de pays, factures, comme la plupart des autres documents, ont été normalisées (standardisées). L'utilisation de formes (formulaires) n'est pas obligatoire, mais recommandée pour la commodité.
Si une erreur de facture a été faite, par exemple si on a surchargé sur le client, ou...
tracking img