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Les -cahiers de l’AFTE

SEPA, une belle opportunité pour le trésorier
Commission SEPA
Mai 2008
Française des Trésoriers d’Entreprise

Association

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REMERCIEMENTS

L’AFTE remercie chaleureusement les personnes qui ont participé à l’élaboration et la rédaction de ce e-cahier, et tout particulièrement :

Raffi Basmadjian, France Telecom Richard Cordero, AFTE Dominique Fage, SyrtalsGilbert Labbé, EDF.

« Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. La loidu 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective d’une part, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. »

© 2008 by l’Association Française des Trésoriers d’Entreprise.

SEPA, UNEBELLE OPPORTUNITE POUR LE TRESORIER

PLAN

Une démarche d’analyse de la valeur pour aborder sereinement SEPA
SEPA est une évolution majeure et inéluctable des moyens et des systèmes de paiement Anticiper et maîtriser les changements induits par le SEPA : une démarche en trois phases

Les facteurs de réussite d’un projet SEPA
Cadrer le projet Pratiquer l’analyse de l’existant Ne passous-estimer le coût du changement

Quelques aspects opérationnels

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Une démarche d’analyse de la valeur pour aborder sereinement SEPA
SEPA est une évolution majeure et inéluctable des moyens et des systèmes de paiement Dans la chronologie des évolutions du monde des moyens de paiements pourtant généreux en changements, la période actuelle sera probablement identifiée comme révolutionnaire.Toutes les briques de la chaîne de valeur flux changent en effet quasiment de manière simultanée. o Les infrastructures interbancaires évoluent vers Target 2, supprimant les contraintes locales pour offrir des possibilités inédites de gestion de la liquidité euro pour les banques et les entreprises, o Les PEACH (Pan European Automated Clearing House - STET en France), en respectant un nouveau socled’exigences pour la restitution d’informations et la traçabilité, offriront de nouvelles perspectives d’automatisation pour les processus de rapprochement comptable et de gestion du poste client / fournisseur, o la communication « Corporate to Bank » avec SWIFTNet évolue vers la standardisation des accès et l’utilisation des mêmes outils que les banques, notamment pour le cash management (reportingFIN, message FIN tréso, confirmation Titres, change…). Fruit d’une volonté politique de promouvoir l’interopérabilité des paiements de masse en euro à l’intérieur de l’Espace Economique Européen (+ la Suisse), SEPA est la pierre qui apporte toute sa cohérence à l’édifice : o Normalisation des standards pour les paiements de masse : identification BIC / IBAN, formats XML pour le SCT (SEPA CreditTransfer) et le SDD (SEPA Direct Debit), o Tarification intra zone alignée sur la tarification domestique, o Harmonisation juridique : la Directive sur les services de paiement doit être transposée dans les Etats membres pour le 1er novembre 2009. Elle fixe le cadre juridique commun à l’ensemble des acteurs européens (droits et obligations des utilisateurs finaux et des Etablissements de paiement),notamment les exigences de transparence (date de valeur non défavorable, commissions non déduites, partage des coûts) et de traçabilité des paiements. La cohérence de l’édifice SEPA explique le calendrier ambitieux de déploiement sur 2008 / 2012 imposé par les autorités européennes qui voient dans SEPA un outil au service du développement économique de la zone. Ce calendrier prévoit certes la...
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