Court droit de la responsabilité
- Approche positiviste Hans Kelsen = vision du droit neutre / le dt est un instrument
- Approche jusnaturaliste : M Violley ; Fr Terré , Ghestin , Malaurie , Mazeaud = vision de droit idéal, justice / valeur
- Approche sociologique : Jean Carbonnier ; Guy Rocher , André la joie = phénomène social
- Approche prospective : Droit projet , un droit repère , en lien avec des valeurs. Ost et Kerchove : la pyramide en réseau (dt en réseau) , autre auteurs J. Chevalier
Manuel : droit des obligations (pour toute l'année) Terré Dalloz
Compréhension du droit : élargir vers la validité et la force normative.
Qu'est ce que le dt des obligations :
La partie du dt civil qui régit les rapport unissant un créancier et son débiteur. Elle comprend principalement le droit du contrat qui concerne les obligations contractuelles et le droit de la responsabilité civile qui concerne les obligations délictuelles. Il y a également le régime des obligations, fait aussi partie du droit des obligations.
OBLIGATION = def et sa classification. Quelles sont les sources du dt des obligations en général.
Section 1 : La notion d'obligation
Sens courant : l'obligation est un devoir, une contrainte.
Sens boursier : L'obligation est un titre. L'action donne droit a un bénéfice proportionnelle aux dividendes fait par la société. Permet seulement le versement d'un intérêt fixe verser indépendamment des bénéfices de la société.
Au sens juridique : l'obligation est un lien de droit unissant le créancier et le débiteur.
Le droit objectif définit par son objet consacre les droits subjectifs, les prérogatives accordées au sujet de droit d'où leur nom subjectif. Les juristes ont classer et distinguer les dt objectifs. Plusieurs sortes : summa divisio : c à d une distinction à laquelle aucun dt subjectif n'échappe, les regroupes. Distinction entre les droit patrimoniaux et extra patrimoniaux. Les droits extra