Cout des accidents du travail

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Les enjeux financiers d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle sont importants : les coûts directs et indirects sont nombreux et à la fois économiques, sociaux et juridiques.
De quoi se composent les coûts directs et indirects des accidents du travail ou des maladies professionnelles ? Comment calculer chacun de ces coûts ?

Etape  1 -  Connaître les composantes du coût d'unaccident du travail et d'une maladie professionnelle
L'accident du travail et la maladie professionnelle génèrent des coûts directs (coût des assurances) et indirects (coût non assuré) pour l'entreprise. Le coût indirect est la partie immergée de l'iceberg, la plus importante, puisqu'il représente de 2 à 10 fois le coût direct.
Coût d'un accident = coût direct + coût indirect

Les coûtsdirects et indirects de l’accidentologie en entreprisemardi, 14 juin 2005 / Hélène Patey / Diplômée Ingénieur HSE, je suis coordinatrice EHS nationale pour une filiale d’un Grand Groupe BTP. N’hésitez pas à me contacter pour échanger sur les thèmes QSE. |
Pourquoi réduire l’accidentologie ? Quels sont les coûts réels des accidents du travail dans l’entreprise ? Voici dans cet article quelqueséléments de réponse. En effet, si on évalue facilement le coût des mesures de prévention que l’on met en place pour réduire l’accidentologie, il est plus difficile d’évaluer les coûts engendrés si rien n’était mis en place.
Un accident du travail survenu dans une entreprise génère à la fois des coûts directs et indirects, ces derniers sont moins facilement chiffrables.

1. - Les coûts directs d’unaccident du travail
Les dépenses versées à la CRAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
Ces dépenses comprennent :
 Les indemnités journalières versées à l’accidenté
 Les frais médicaux
 Les frais de pharmacie
 Eventuellement, les indemnités en capital ou des rentes allouées suite à un accident.
Ces frais sont supportés par l’entreprise en fonction de son nombre de salariés (sauf dans pourles entreprises du BTP, les sièges sociaux et les bureaux, et les nouvelles entreprises qui ont un taux collectif).
En effet, ces frais ci-dessus servent à calculer un taux de cotisation AT/MP (accident du travail maladie professionnelle). Ce taux est :
 Collectif si l’entreprise compte de 1 à 9 salariés : cela signifie que les accidents du travail sont répartis entre les entreprises de labranche professionnelle
 Mixte si l’entreprise compte entre 10 et 199 salariés : ce taux comprend une fraction du taux collectif de la branche professionnelle de l’entreprise et une fraction du taux propre, ces fractions étant calculées en fonction de l’effectif de l’entreprise
 Propre si supérieur à 200 salariés, c’est-à-dire directement calculé à partir des dépenses dues aux accidents et maladiesprofessionnelles de l’entreprise.
(Pour plus de détail sur le taux de cotisation AT/MP, voir l’article sur le taux de cotisation AT/MP)
Remarque : Concernant les intérimaires, les frais d’hospitalisation, médicaux, de pharmacie, ainsi que les indemnités journalières sont à la charge de l’agence d’intérimaires. En cas de rentes allouées à des intérimaires suite à un accident du travail,celles-ci sont prises en charge à raison de deux tiers par l’agence d’intérimaires et 1/3 par l’entreprise dans laquelle sont survenus les accidents.
Les indemnités compensatrices :
Elles sont équivalentes à 40 % du salaire de l’accidenté.
Le coût de remplacement :
C’est le remplacement de l’accidenté durant son arrêt de travail.
Remarque : A tous ces coûts il faut cependant enlever le salaire del’accidenté, non versé pendant la durée de l’arrêt de travail.
La ou les visites de reprise :
La visite de reprise est obligatoire pour un arrêt de travail de plus de 8 jours. En cas de crainte d’inaptitude au travail ou/et d’aménagement de poste, une visite de pré reprise peut également s’avérer nécessaire.

2. - Les coûts indirects des accidents du travail
Ces coûts sont souvent plus...
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