Coutume et jurisprudence

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  • Publié le : 8 décembre 2010
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A. Les sources matérielles
Les sources matérielles sont les sources d'inspiration du droit, ses origines historiques ou intectuelles.
A. Les différentes sources matérielles
1. L'histoire dudroit et la tradition juridique (V. ci-dessus)
Autres sources matérielles :
2. Les normes sociales
Le droit s'efforce très souvent de retranscrire des règles sociales pour les transformer en règlesde droit. Exemple : la question du couple homosexuel et de sa reconnaissance juridique : progressivement la société admet l'existence du couple homosexuel et de plus en plus lui réserve un cadrejuridique, aujourd'hui le PACS (Pacte Civil De Solidarité). Bien entendu, le droit n'est pas toujours en phase avec la société, il peut parfois y avoir un temps assez long entre l'évolution des moeurs etl'évolution des lois (1975 seulement : levée de l'interdiction de l'avortement).
3. La théorie économique
De plus en plus la science économique prend de l'importance dans nos sociétés et de plusen plus le droit s'inspire de la théorie économique, p. ex. pour le droit fiscal, le droit environnemental, etc.
4. Les religions
Elles jouent un rôle assez faible et indirect, aujourd'hui enFrance, essentiellement à travers la tradition historique. Ce n'est pas le cas dans d'autres pays du monde (p. ex. : pays musulmans).
B. Valeur des sources matérielles
Les sources matérielles ne sontjamais obligatoires,ont contraires,ont avancés qu'elles sont plutot facultatives . Elles inspirent certes les règles de droit, mais elles ne sont pas des règles de droit.
Elles peuvent être cependantprises en compte pour interpréter une règle de droit, dont elles peuvent éclairer le sens

B. Attentes juridiques face aux sources de droit
Si nous cherchons à répondre à la question de l'originedu droit non pas au sens historique, mais au sens de source, il y a trois réponses possibles:
- le droit se fonde sur la force;
- le droit se fonde sur l'utilité;
- le droit se fonde sur l'idéal...
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