Coutume

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La coutume en droit français [modifier]
Ancien droit [modifier]
Article détaillé : Droit coutumier en France.Au Moyen Âge et sous l'empire de l'ancien droit, lacoutume avait une place importante dans l'ordre juridique en France. Dans les pays dits « de coutume » (globalement la moitié Nord de la France), on procède à uneenquête par turbe. Dans cette enquête, les témoins ne sont pas entendus séparément, mais viennent déposer par groupe, ce qui constitue « la turbe » – du latin lafoule. Cette enquête a pour but de valider une coutume. C'était souvent un groupe de 10 personnes qui élisait un des leurs, ce dernier parlant devant le juge au nom desautres. Il confirmait au juge si le groupe considère ou non qu'une coutume existe. La décision de la turbe doit être prise à l'unanimité : s'il y a une voixdissidente dans le groupe la preuve de la coutume ne peut être établie. Cette procédure sera règlementée par une ordonnance royale de Saint Louis en 1270.

À l'origine, laturbe est l'expression de la conscience populaire. Plus tard, aux XIVe et XVe siècles, le sens de cette procédure se perd et on voit dans la turbe un témoincollectif. Or, un seul témoin ne suffit pas. On décide alors qu'une seule turbe ne suffit plus et on exige pour faire la preuve de la coutume, deux turbes de 10 personneschacune.

Il s'agissait d'un système mixte, mais avec une dominante coutumière. À l'origine purement orales et transmises par tradition, les coutumes ont étéprogressivement rédigées, comme le prévoyait l'ordonnance de Montils-lez-Tours.

Inversement, dans les pays « de droit écrit », la place de la coutume était plus faible.
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