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CPS_HORS_SITE_MEDECINE

5732 mots 23 pages
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APPEL D’OFFRE N° :06 MEDECINE/2008 BI

TRAVAUX HORS SITE DU BRANCHEMENT ELECTRIQUE DE LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE D’OUJDA

-Lot Unique-

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE,
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER D’OUJDA

Marché passé par appel d'offres ouvert n° : 06 MEDECINE/2008 BI sur offres des prix, séance publique, en application de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3, paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharram 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.

ENTRE :

Le Président de l’Université Mohammed Premier d’Oujda

D'UNE PART

ET :

La Société :………………………………………………………………………………………………………
Représentée par Monsieur :……………………………………………………………………........
Agissant en qualité de :……………………………………………………………………………………
Faisant élection de domicile à :……………………………………………………………………….
Inscrit au registre de commerce de :……………………………..sous n° :……………….
Inscrit au rôle des patentes sous n° :…………………………………………………………….
Identification Fiscale sous n° :………………………………………………………………….....
Titulaire du compte bancaire ouvert à :……………….…Agence de :……………………
Sous le numéro :………………………………………………………………………………………………

D'AUTRE PART

L’Entrepreneur chargé d’exécuter les travaux du présent marché

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT

ARTICLE 1 : OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
Le présent marché a pour objet l'exécution des TRAVAUX HORS SITE DU BRANCHEMENT ELECTRIQUE DE LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE D’OUJDA
ARTICLE 2 : DIVISION PAR LOTS Les travaux sont en lot unique.
ARTICLE 3: DESCRIPTION DES

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