Criminologie

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Médecine légale

I. Historique
A. Définition
Médecine légale = médecine au service de la justice, contribuer à l’établissement de la vérité (= prétention de la médecine légale).

B. Historique (articulation médecine-justice)
1. Première période (informelle) La médecine légale existe de manière informelle depuis la haute antiquité (i.e. qu’il existe des notions qui font allusion à desnotions de médecine légale). Sociétés primitives : religion, magie, etc sont importants dans la vie sociale des individus. Le médecin et le juge sont une même personne, i.e. le prêtre, le magicien, etc. C’est un intermédiaire entre l’homme et Dieu, il promulgue les lois venant de Dieu et juge celui qui les transgresse. La maladie et la mort sont considérées comme une punition à une transgression de laloi divine. Code le plus ancien = 2200 av. J-C (Roi amourabi de babylone). Contient une législation très élaborée sur la médecine (erreur médicale, responsabilité du médecin). Médecin doit reconnaître la gravité de certaines lésions et affections (pour invalider contrat de vente d’esclave ou provoquer l’avortement, notamment). Dans l’Egypte ancienne, il existe un code mais il ne fait pas demention explicite par rapport au recours à un expert. Dans la Grèce antique (Hippocrate, 460-375), on retrouve des éléments sur la gravité et la létalité des plaies, la durée moyenne de grosse et le serment d’Hippocrate sur l’interdiction de l’avortement. Aristote (un des élèves indirects d’Hippocrate) préconise des moyens de limiter la population notamment en provoquant l’avortement avant l’animationdu fœtus (i.e. quand on perçoit les mouvements du fœtus dans la mère). Critère scientifique pour essayer de baliser la gestation et la paternité. Dans la Rome antique, on trouve la lex aquilia (572 av. J-C) qui comporte des éléments sur la létalité des plaies, la durée légale extrême de grossesse (300 jours, se retrouve dans le code Napoléon) et sur le fait que lorsqu’un homme publique décède demort violente, son corps est exposé sur le forum (Cf. terme anglais de Forensic science). Antichius est un médecin célèbre pour avoir examiné Jules César après son assassinat par Brutus (44 av. J-C) et avoir constaté l’existence de 23 plaies dont 1 seule mortelle.

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Médecine légale

2. Deuxième période (post-justinienne) Au moyen-âge, il s’agit d’une monarchie de droit-divin. Le roi est lechef de l’État et le chef de l’église. Il a un pouvoir absolu, il rend la justice et guérit les malades. L’influence du droit canon se retrouve encore dans la législation. A l’époque justinienne (VIème siècle après J-C), le rôle du médecin expert se précise, la médecine légale en tant que telle est en train d’émerger. Il existe une loi sur la matière médicale à laquelle les médecin ont contribué.Cette loi dispose notamment que le médecin n’est pas un témoin ordinaire, il donne un jugement, doit être un arbitre impartiale. A l’époque de Charlemagne, il est précisé que le juge doit s’appuyer sur des preuves médicales et demander l’avis d’un médecin en cas de coups et blessures, homicide, suicide, etc. Frédéric II (empereur prussien, 1224) met de l’ordre dans les pratiques médicales enorganisant chez lui des études de médecine (1er en Europe occidentale). Au XIIIème Siècle, la mention d’expert en médecine légale apparaît en France et en Italie. En 1374 Montpellier reçoit un privilège venant du pape, le droit de faire des autopsies. Le premier médecin légiste est Zacchias (XVIème Siècle) ; il était le médecin personnel du pape. Vésale (XVIème Siècle) est professeur d’anatomie enItalie, il va rédiger des livres d’anatomie avec un dessinateur (révise les tables laissées par Galien qui comportaient des erreurs). Son intérêt pour ce domaine lui vient de son enfance durant laquelle il passait tous les jours devant le terrain où l’on procédait aux exécutions judiciaires et ramenait chez lui des ossements. Il a fait des études de médecine à Paris où les dissections étaient faites...
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