CRM1701 PARTIE 1

2681 mots 11 pages

Les conflits vont se résoudre par les réparation et parfois par les sanctions. Ca dépend.

Pour le droit criminel ce n'est pas la même choses. La résolution c'est strictement le sanctions (Punition)

La criminalisation d'une conduite
Crmtn primaire: définir légalement le geste (l'acte), l'interdiction…
Crmtn secondaire: appliquer a l'individus/geste cette définition. Organiser la répression du crime . - appareil pénal(police, tribunal..)

Qu'est-ce qu'un crime? - Peut pas définir - Normes devient loi - Plusieurs droit (international, civil, administratif) - Slmt une petite ensemble de droit sont criminel

Ligne de temps:
1492-1700 (chasse au sorciers)
1700-1800 (siècle des lumières) les philosophes.
1800-1900 (le XIXe siècle) les scientifiques.

"Absolutisme" royale
(centralisation-justice)

Le roi de France va réussir a imposer son tribunal au-dessus de tout les autres justice, et se faire reconnaître par les autre autorité qui l'on puisse le reconnaitre.

Absolutisme: roi = pouvoir absolue (créations des lois)

Offenseur/offensé - Dommage objectif - Rapport "d'égalité" (horizontal) - Vengeance - composition Infracteur vs. Roi - Paix du roi - Rapport d'autorité - Punition

Dou vient la punition? Es que jpeu punir mon voisin qui a tuer ma vache? Non car jai pas de droit de punition sur mon voisin. Le roi peut. Car la punition viens d'un rapport d'autorité

Pour avoir une punition le roi doit être impliquer!

LIRE LE TEXTE DE BECCARIA

Justice royale. - Pas appliquer systématique. - Le roi se donne pas les moyens. Il frappe fort lorsqu'il attrape un crime, il est sévère. - Persécution orchestrées(criminalisation) :

Il a un événement "la grande chasse au sorcière"
(1480-1640)(1580-1610)
La sorcellerie démoniaque …
Tu lui donne ton âme et il te donne un pouvoir d'influencer les forces de la nature. Châtiments?
Quel est l'objectif du châtiment? FAIRE PEUR.

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Quesque la contrefaçon, quelle sont les sanctions possibles et pour quelle raison sont-elle puni par la loi * Définition de la contrefaçon La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire. * Les sanctions en cas de violation du droit d’auteur….

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Evidemment aucune réponse n’a été donnée ce malgré son insistance. Il a donc décidé d’appliquer une sanction collective, ce qui naturellement a suscité la frustration et la colère du groupe estimant pour certains qu’ils n’avaient pas à être sanctionnés injustement pour une infraction qu’ils n’avaient pas commise. La sanction retenue, était donc un retrait d’un euro sur leur gratification. Sur ce, certains ont brandi la menace de troubler la quiétude du foyer en signe de protestation.….

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Puis, la partie suivante sera consacrée aux moyens pour lutter contre la contrefaçon et pour terminer, les sanctions encourues par les détenteurs de produits contrefaits. I. La contrefaçon A. Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est un procédé qui consiste à copier, à imiter une chose au préjudice de son auteur de son inventeur, de celui qui a le droit exclusif de la faire, de la fabriquer et de la vendre. B. La contrefaçon nuit-elle à l’image d’une marque, et économiquement ? (+ Article : La contrefaçon nuit-elle à l'image d'une marque ?)….

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En second, je vous annoncerais les dangers liés à la contrefaçon et les délits paisibles des sanctions civile ou pénal. De celui qui achète en le sachant ou bien non mais aussi celui qui le vend. Je vous montrerais en suite l’impact de la contrefaçon sur les emplois mais aussi ce qu’il engendre, les atteinte à l’environnement. La contrefaçon est donc illégale en France, des services sont mis en place pour arrêter ce fléau en évolution.….

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Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples Lieu d'acquisition des produits Les secteurs influencés contrefaçon est elle en augmentation ces dernière années Contrefaçons : sanctions et amendes Conclusion LEXIQUE La contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La concurrence déloyale : La concurrence déloyale désigne un abus de pratique commerciale d'une entreprise par rapport à une autre. La contrefaçon et la concurrence déloyal La contrefaçon existe depuis de longue année, elle concerne tous les secteurs d’activité.….

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La question centrale est donc de savoir si entre punition et vengeance, il y a une différence ? Lorsque nous avons subi un affront, une atteinte à notre dignité, lorsqu’un proche a été agressé, violenté voire tué, lorsque l’honneur de notre clan a été souillé… l’idée de la vengeance s’impose à l’esprit. Nous sommes submergés par des émotions puissantes telles que la colère, la haine, et une profonde tristesse. Par un principe d’équilibre psychique nous ressentons le besoin impérieux de décharger ces émotions négatives, de nous défouler, de nous débarrasser de ces images et de ces sentiments pesants. La vengeance va satisfaire cette pulsion de revanche violente, de défoulement.….

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