Croissance eco et developpement surable

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  • Publié le : 24 mars 2011
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SYNTHESE DU CHAPITRE 1 DE DROIT

L'entreprise en économie est une organisation de production des biens et services destinée aux marchés de biensde consommation et aux marchés de biens de productions. Mais l’entreprise n’est pas qu’une notion économique. L’entreprise est soumis au droit c'est-à-dire que l’entreprise est pris en compte par ledroit dans des situations ou on lui impose des contrainte aux services d’intérêt qui lui son extérieur elles sont là pour protégé la liberté du droit aux personnes humaines et à l’environnement.
Dansla loi il n’y a aucune définition de l’entreprise, mais une définition juridique de l’entreprise est indispensable dû aux effets du droit sur celle-ci. Les critères juridique de l’entreprise sont : Lapropriété des moyens de production ; La forme juridique.
Le droit a pour but de considéré l’entreprise dans sa généralité afin de fixer des règles communes pour chacune pour définir les rapportssur le marché, pour interdire les abus de positions sur le marché européen par exemple. Les règles étant appliqué pour toutes les entreprises engendre une plus ou moins bonne entente sur le marché deconsommation et de production. Le droit du travail, le droit de sécurité sociale, le droit de la concurrence, le droit de la consommation, et le droit de santé public sont généralement les branches dudroit qui s’appliquent à l’entreprise.
Les entreprises sans personnalité morale sont d’acheté pour revendre ce sont toutes les entreprise individuelles qui se confondent avec l’entrepreneur, c’estentreprise n’ont pas la même activité, c’est-à-dire que le commerçants n’est qu’un intermédiaire de la distribution, il ne faut pas le confondre avec l’artisan qui vend ce qu’il produit ou fabrique.L’activité de c’est entreprise son développer avec l’argent des entrepreneurs qui engagent la totalité de leur patrimoine envers les finances professionnel. Au cas où le marché ne rapporte pas de profit...
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