Dady

323 mots 2 pages

ANNEXE V
Déclaration de détention des équipements sensibles (i)

PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE (OPERATEUR) AUTEUR DE LA DECLARATION 1- Identification de l'opérateur :(Nom, prénom ou raison sociale) : 2- Adresse (s) complète (s): 3- Nom, prénom, qualité et adresse personnelle du responsable : 4- Nature des activités : (2) 5- Référence du registre de commerce : 6- Locaux d'emmagasinage des équipements sensibles : (3)

LISTE DES EQUIPEMENTS DETENUS :

№ d'ordre | Désignation de l'équipement | Classement (4) | Fabricant (marque) | Modèle (5) | Caractéristiques techniques (6) | Provenance (et pays d'origine) | Quantité | Numéros de série (7) | 1 | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | |
Je soussigné, déclare exacts les renseignements mentionnés sur la présente déclaration comprenant (x) pages. Fait à le
Le : (qualité, nom et prénom du responsable légal) (Cachet et signature de l'opérateur)

Réservé aux services de sécurité
Déclaration reçue le Enregistrée sous le n° Par brigade de gendarmerie nationale ou commissariat de police de :’(4)……………………………………………………(Cachet et signature du chef de brigade ou du commissaire de police) (1) Ce modèle sert à la déclaration de tous les équipements, excepté les véhicules légers tout terrain (2) Porter la ou les mentions appropriée(s) : fabrication - importation/exportation - vente de gros/détails-prestation de services. (3) Indiquer l'adresse exacte, délimitation, moyens de sécurité mis en place. (4) Se référer à l'annexe 1 du décret exécutif sus-référencé (indiquer la section, la sous-section et le paragraphe). (5) Pour la section B sous-section 1 (équipements aéronautiques) préciser le type et la classe. (6) Indiquer les caractéristiques techniques principales ; pour ce qui concerne les équipements de la : * Section A : fréquence d'exploitation, puissance, hauteur, portée, gaine

en relation

Fiche produit matelas evan epeda
660 mots | 3 pages

Caractéristiques techniques | Caractéristiques | Avantages clients | Description générale : | Formes, coupe, normes. | Forme rectangulaire arrondie. | Adapté à la majorité des lits et sommiers. | Dimensions, taille, pointure, poids.….

montre plus
Dzeta
638 mots | 3 pages

|BTS Comptabilité et Gestion des |FICHE D’ACTIVITE |APS N° 1 | |Organisations |PROFESSIONNELLE DE SYNTHESE | | | | | | |EPREUVE E6 | | | | | |La SA DZETA | Nom et prénom du candidat : Durée de l’activité 9 heures 1 Processus concernés P1 ≤ P2 ≤ P3 Ρ P4 Ρ P5 Ρ P6 ≤ P7 ≤ P8 ≤ P9 ≤ P10 Ρ Objectifs de l’activité |Identifier les immobilisations, retrouver les taux d’amortissement et préparer l’état des immobilisations à saisir sur SAGE IMMO. | |Mettre en œuvre le logiciel SAGE IMMO. | |Établir les déclarations fiscales 1003 et 2855.….

montre plus
Fiche produit bep
405 mots | 2 pages

Caractéristique Technique |I - Description | | |● Produit |Toile Cirée | |● Mesure |180 de diamètre | | |Pour 6 couverts | |● Forme |Ronde | |● Couleur |Jaune – Marron | |● Motif |Discret | |● Matière |Traitement antitache, Imperméable et Lisses | | |Finition en biais. | |II - Utilisation |Décor de table moderne, chaleureux et convivial. Protège la table | |III – Entretien |Très pratique car elle est imperméable. | |….

montre plus
Axe marque
2603 mots | 11 pages

Quels sont les caractéristiques qui rendent ce produit comme un objet d’achat spécifique? Une….

montre plus
Cas promvol
2759 mots | 12 pages

Analyse du marché des liaisons aériennes à bas coûts PROMOVOL Ludovic Leveneur TC2 Groupe B Sommaire Introduction 3 I – Offre 3 1.….

montre plus
festyvet
352 mots | 2 pages

Les principales caractéristiques sont : - être doté d’un esprit….

montre plus
papi
753 mots | 4 pages

CPV Longueuil Apprendre à patiner Le développement technique du patinage (simplifié) Annexe C Insister sur la position de patineur : Genoux fléchis; même de reculons Bras en position d’aide pour l’équilibre (position comme un avion – style moto) L’enfant doit prendre l’habitude de regarder loin – tête haute….

montre plus
Exemple de fiche mercatique type bac pro commerce
691 mots | 3 pages

Marchandisage appliqué : | Caractéristiques techniques | Description générale :(forme, coupe, poids, couleur, composition …) | Signe ou label de qualité : | Provenance/origine : | Mode de fonctionnement / conseil d’utilisation : | Conseil de conservation et/ou de stockage : | Caractéristiques commerciales | Marque (variété): | Situation du produit dans la gamme : | Prix de vente : | Conditionnement : | Conditions de règlement : | Garanties : | Articles….

montre plus
Guide pour dossier e2 bac pro commerce
600 mots | 3 pages

* Tableau des principales caractéristiques des produits, donner l’intérêt de chaque caractéristique * Faire un tableau comparatif des différents produits de la ligne de produits (Marque, prix, caractéristiques spécifiques) B. Approche commerciale 1. Positionnement de la ligne de produits sur le marchéRechercher sur….

montre plus
bts muc
40052 mots | 161 pages

Reçu pour solde de tout compte Synthèse Présentation 1 Le reçu pour solde de tout compte est une attestation que le salarié délivre à l'employeur lors de la résiliation ou de l'expiration du contrat de travail, et par laquelle il reconnaît avoir perçu l'intégralité des sommes qui lui restaient dues. Pour assurer la protection du salarié, cette pratique fait l'objet d'une réglementation prévue aux articles L 122-17, R 122-5 et R 122-6 du Code du travail Ø 129 qui oumettent la validité du reçu pour solde de tout compte à certaines conditions et permettent la dénonciation de celui-ci par l'intéressé.….

montre plus
Projet france telecom
338 mots | 2 pages

A | S | L’entreprise : * Création 1988 * Leader | Expérience, forte notoriété, réseau fiable | Presse | | | | | | | Les caractéristiques techniques : *….

montre plus
papa
1369 mots | 6 pages

Les règles de comptabilisation et d’évaluation en Espagne Aucun Commentaire » Les stocks doivent être évalués au coût d’acquisition ou de production. Le coût d’acquisition comprend le prix facturé plus toutes les dépenses nécessaires pour amener le bien dans l’entreprise. Le coût de production comprend le coût des matières premières consommées, les coûts directement attribuables à la fabrication du bien ainsi que, conformément à l’IAS 2, une fraction raisonnable des coûts indirects de fabrication. Dans des cas exceptionnels, certains stocks peuvent être évalués à un montant fixe, à condition que la quantité, la valeur et la composition de ces stocks n’aient pas varié de manière significative et que les montants en cause soient peu importants.….

montre plus
Euthanasie
8548 mots | 35 pages

» Table des matières Liste des abréviations utilisées................................................................................................................................................................... 5 Introduction ............................................................................................................................................................................................................................ 6 1. Caractéristiques principales d'une entreprise individuelle et d'une société................ 7 1.1.….

montre plus
douai
438 mots | 2 pages

Z... une action en nullité du mariage, fondée sur l'article 180 du code civil ; le dossier a fait l'objet d'une radiation prononcée le 4 septembre 2007, les parties n'ayant pas déposé de conclusions signifiées malgré injonction ; l'affaire a été remise au rôle à l'occasion des conclusions signifiées par Madame A... Z... acquiesçant à la demande en nullité ; le ministère public, à qui la cause avait été communiquée, a apposé au dossier en date du 6 novembre 2007 la mention " Vu et s'en rapporte ". Selon jugement rendu le 1o avril 2008, le tribunal de grande instance de Lille a sous exécution provisoire prononcé l'annulation du mariage aux motifs que, Madame A... Z... ayant acquiescé à la demande de nullité fondée sur un mensonge relatif à sa virginité, il s'en déduisait que cette qualité avait bien été perçue par elle comme une qualité essentielle déterminante du consentement de Monsieur Fouad X... au mariage projeté et que, dans ces conditions, il convenait de faire droit à la demande de nullité du mariage pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint. Le ministère public a relevé appel de ce jugement.….

montre plus
Dcem
3190 mots | 13 pages

ATTENTION : ce texte officiel intègre des commentaires du Gisti [italisés entre crochets] destinés à en faciliter la lecture. Circulaire du 19 avril 1999 relative aux conditions de délivrance du document de circulation pour étranger mineur NOR : INT/D/99/00094/C […] 1. Objet et finalité du DCEM Le DCEM, en aidant les étrangers mineurs à justifier du caractère régulier de leur séjour en France, vise à simplifier les contrôles aux frontières extérieures de l’espace Schengen et de renforcer leur efficacité en réduisant les risques de fraude documentaire.….

montre plus