Danone

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DANONE

2010

Document de Référence

1 2

INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS, PRÉSENTATION DE L’ÉMETTEUR 3
1.1 Informations financières clés 1.2 Présentation de l’émetteur 4 5

7

RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 189
7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité socialeet sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale 190 191 197 199 203

STRATÉGIE DU GROUPE, FACTEURS DE RISQUE
2.1 Historique 2.2 Stratégie 2.3 Facteurs de risque

7
8 9 18

8

CAPITAL ET ACTIONNARIAT
8.1 Capital social 8.2 Actions de la Société détenues par la Société et ses filiales 8.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital 8.4 Instruments financiersnon représentatifs du capital 8.5 Participation des salariés au capital de la Société 8.6 Dividendes versés par la Société 8.7 Droits de vote – Franchissement de seuils 8.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2010 et évolution au cours des trois derniers exercices 8.9 Marché des titres de la Société 8.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 8.11 Changement de contrôle207
208 210 212 215 215 216 217 218 221 222 223

3

ACTIVITÉ DU GROUPE EN 2010 ET PERSPECTIVES 2011
3.1 Faits marquants de l’exercice 2010 3.2 Activité et principaux marchés 3.3 Investissements financiers de l’exercice 2010 et organigramme simplifié au 31 décembre 2010 3.4 Autres éléments de l’activité du Groupe en 2010 3.5 Examen du résultat consolidé 3.6 Free cash flow et évolutionde la dette nette 3.7 Examen du bilan et de la sécurité financière 3.8 Perspectives 2011 3.9 Références et définitions

29
30 31 36 38 41 44 45 48 50

4

COMPTES CONSOLIDÉS
4.1 Comptes consolidés et annexes aux comptes consolidés 4.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 4.3 Honoraires des Commissaires aux Comptes et des membres de leurs réseaux payés par le Groupe

53
54118 120

9

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 28 AVRIL 2011
9.1 Assemblées Générales 9.2 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixte du 28 avril 2011 9.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 9.4 Rapports spéciaux des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 28 avril 2011

225
226 227 239 246

5

COMPTES INDIVIDUELS DE LA SOCIÉTÉ MÈRE DANONE ETAUTRES DOCUMENTS SOCIAUX
5.1 Comptes individuels de la société mère Danone 5.2 Notes aux comptes individuels de la société mère Danone 5.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone 5.4 Conventions réglementées 5.5 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

121
122 124 137 139 153

10

INFORMATIONS SURLE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 251
10.1 Incorporation par référence 252 10.2 Personnes responsables du Document de Référence 253 10.3 Tables de concordance 254

11

ANNEXES
11.1 Documents accessibles au public 11.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration

259
260 261

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GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 6.7 6.8 6.96.10 6.11 Conseil d’Administration Comité d’Audit Comité de Nomination et de Rémunération Comité de Responsabilité Sociale Pouvoir du Directeur Général Comité Exécutif Application du Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF Autres informations Informations sur les opérations conclues avec les membres des organes d’Administration, de Direction et de SurveillanceRémunérations et avantages versés aux dirigeants Contrôle interne

155
156 163 165 168 170 171 171 172 172 172 181

Document de référence 2010
RAPPORT FINANCIER ANNUEL
Le présent Document de Référence contient l’ensemble des éléments du Rapport Financier Annuel.

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2011 conformément à l’article...
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