Dans quelle mesure peut on parler de modele unifier de regime parlementaire

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  • Publié le : 11 mars 2010
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Julie Soussan
Dans quelle mesure peut on parler de modèle unifié de régime parlementaire ?
Le régime parlementaire, c’est « la vie de ménage » disait Léon Blum. Cette image sert a illustrer le fait que le régime parlementaire, est un régime fondée sur un principe de collaboration des pouvoirs, mais c’est avant tout un régime pratiquant une séparation souple des pouvoirs. Le régimeparlementaire est caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le premier étant indépendant, mais responsable devant le second. C’est l’idée de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement qui est au cœur de la définition même de régime parlementaire. De nos jours, ce régime est mis en œuvre dans toutes les démocraties occidentales, et dans tous les pays économiquementsurdéveloppés, excepté les Etats-Unis. Le régime parlementaire trouve ses origines en Angleterre. C’est la qu’a été créer au XVIIIème siècle le parlementarisme. Il né de l’apparition d’un gouvernement solidaire et politiquement responsable devant la chambre des communes. Ce régime apparaît au moment ou le pouvoir royal commence à se décliner et ou on doit composer avec des parlements en pleineexpansions. La mise en place de ce régime a découlé d’une démarche empirique, et non volontariste. En effet, c’est une succession d’évènements qui on peu à peu mis en place le régime parlementaire. Il découle donc en quelque sorte du hasard des évènements. C’est plus tard, au cours du XIXème siècle que le régime parlementaire commence à se développer. Il se développe en France a partir de 1814, etsera constamment pratiqué, sauf durant de courtes périodes. Depuis, il a connu un succès exceptionnel puisqu’il est devenu en Europe le régime de droit commun. Mais la contrepartie de ce succès, c’est qu’en deux siècles, ce régime parlementaire a connu tellement d’interprétations qu’il peut se distinguer sous différentes formes. En effet, on distingue le parlementarisme moniste, dualiste,rationalisé, majoritaire… mais malgré cette distinction entre différent régime parlementaire, la finalité reste la même dans chacun de ces régimes et on peut tout de même distinguer un modèle unifié de régime parlementaire. Le régime parlementaire, bien qu’étant le plus rependu, est il pour autant unifié ? Bien que les régimes parlementaires possèdent des fondements communs (I), il n’empêche que le modèleparlementaire est néanmoins diversifié (II)
les fondements communs a un modèle parlementaire unifié Le régime parlementaire est un régime unifié dans le sens ou chaque régime parlementaire a les mêmes fondements. Ils reposent tous sur un principe de séparation des pouvoirs (A) et ont chacun la même d’équilibre du régime (B)
Un régime pratiquant la séparation souple des pouvoirsLa pratique de la séparation souple des pouvoirs est à l’origine même du régime parlementaire. C’est donc en vertu de la séparation des pouvoirs que l’exécutif et le législatif sont exercés par différents organes. En régime parlementaire, l’exécutif est bicéphale, c'est à dire à deux têtes. Tout d’abord le chef de l’état qui peut être soit un monarque soit un président de la république. En régimeparlementaire, les fonctions du chef de l’état sont devenues principalement symboliques. En effet, « le roi règne mais ne gouverne pas », selon Adolphe Thiers, de même que le chef de l’état est irresponsable politiquement. La seconde tête de l’exécutif, en régime parlementaire, c’est le chef du gouvernement, dont le nom peut varier selon les pays. C’est lui le titulaire effectif du pouvoirexécutif. Toujours en vertu de la séparation des pouvoirs, le pouvoir législatif est quand à lui confier à un parlement, lui aussi divisé en deux. En effet, en régime parlementaire le parlement est le plus souvent bicaméral, c'est à dire divisé en deux chambres. Cette division est nécessaire car elle va limiter la puissance du parlement face à un exécutif qui est également divisé en deux organes. La...
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