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1972 mots 8 pages
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10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre
NANTES, Le 7 Juillet 2009

Les principes généraux : enjeux, approche partenariale...

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Des enjeux financiers et qualitatifs
  les coûts de papier, d’édition et de stockage
Les bulletins de paye pour les ordonnateurs : 1,6 M d’agents territoriaux + 750 000 agents Hospitaliers = 58 M de bulletins à 0,3 € TCC = 17 M € Le coût de loyer des « archives » : Chambres régionales des Comptes : 200 à 300 € de loyer annuel la tonne => 1,2 à 1,8 M€/an

 Dématérialiser = des sources de gains partagés
 les délais d’exécution  la qualité du service  les manipulations & accès aux documents  les risques de perte de PJ

 Des gains potentiels non négligeables

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Un plan d’action en PARTENARIAT

Charte nationale partenariale
07.12.2004

Cadre National d’Acceptation

La structure nationale partenariale, réunie périodiquement, valide les orientations, les solutions cadres, etc...
4

Les cadres nationaux de dématérialisation

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La Dématérialisation, sans et avec Hélios

Une mise en œuvre immédiate


LA DEMATERIALISATION DES PIECES JUSTIFICATIVES EST LARGEMENT ENGAGEE,

avec ou sans Hélios, avec déjà près de 4300 conventions signées à ce jour, soit plus de 90 millions de feuilles dématérialisées



LA DEMATERIALISATION DES TITRES, MANDATS ET BORDEREAUX A DEMARRE EN 2008

avec Hélios

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Un cadre national conventionnel
Les conventions validées par la Structure nationale partenariale :  Convention cadre des états justificatifs de paye du 21.01.2005, dernièrement actualisée le 20 février 2008  Convention cadre des pièces de passation des marchés publics du 20.07.2005, actualisée le 26.06.2008  Convention cadre relative aux mandats, titres et bordereaux du 16.12.2005  Convention relative à l’intervention sociale du 21.05.2008  Convention relative aux factures et autres pièces d’exécution du 27 juin 2007  Convention relative aux délibérations et arrêtés du 28.09.2007

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    dgkqsjgldsLa Sittelle de Sibérie (Sitta arctica) est une espèce d'oiseaux de la famille des Sittidae. Longtemps considérée comme sous-espèce de la Sittelle torchepot (S. europaea), elle en a été clairement différenciée en 2006, sur la base de caractères morphologiques et moléculaires. Elle est en moyenne plus grande que Sitta europaea et s'en distingue également par quelques traits morphologiques comme la forme de son bec, la taille de ses griffes et la couleur de ses couvertures sous-alaires et de ses rectrices externes. Son chant a aussi été décrit comme « différant nettement » de celui de la torchepot, sans plus de précision. La Sittelle de Sibérie vit dans le nord-ouest de la Sibérie, ne dépassant guère, à l'ouest, le 105e méridien est….

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    1e S - programme 2011 –mathématiques – ch.2 – cahier élève Page 1 sur 38 Ch.7 : Géométrie plane Partir d'un bon pied Exercice n° A page 198 : Multiplication d'un vecteur par un réel Q.C.M. Déterminer la (ou les) bonne(s) réponse(s). On considère les points A, B, C et D placés ci-contre sur l'axe orienté (O ; I).….

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