Destin du code civil

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  • Publié le : 14 décembre 2010
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Le destin du code civil

L’inflation législative => le code civile perd de sa valeur car il y en a trop.
Avantage de la codification : Ordonnance hiérarchisé rationalisé

I A l’heure actuelle

A son contenu

Le code civil est un texte législatif et réglementaire dans un corps cohérent englobant selon un plan législatif l’ensemble des règles relatives au droit civil. C’est un système decodification réel c’est a dire une codification sur le fond constituant des codes systématique réfléchis et cohérents.

Opposition codification a droit constant

B les avantages de la codification

II Son avenir

« il y a un pullulement des codes qui fait que tout les défauts de la loi sont dans le code. Augmentation des codes et inflation législative »

A

B

§1 jusqu'à la fin du19eme siècle

A) le culte du code en France

ce culte a une raison assez précise article 7 loi 21 mars 1804 ( code civil ) « a compté du jour ou ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances et les coutumes générales ou légales, les statuts, les règlements cessent d’avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont l’objet des dites lois composants leprésent code » ce texte constitue le faire part du décès de tout le droit existant antérieurement au code civil. Sauf dans les très rares matières qui n’étaient pas régies par le code civil, le droit se confondait avec le code. En 1804 fusion droit code. Le code civil est devenu la source quasi exclusive du droit français tant et si bien que les prédécesseurs du droit privée du 18eme siècle les courss’appelait cours de code civil et non cours de droit civil.
Culte obligé. Le code civil c’est le 1er code. Œuvre admirable pour l’étranger. Parfois le code a été exporté dans les pays étranger par la force.
Dans les pays d’Afrique et d’Asie les colonisateurs français construisaient leurs hôpitaux etc et apportaient le code civil mais il a aussi été exporté en Amérique du sud Brésil etc ou le codecivil a été appliqué. Le code civil était en outre la source d’inspiration la plus puissante en terme juridique dans le monde.

B) le succès du code a l’étranger

C’est le premier code=> œuvre admirable dont bcp se sont inspirés. Le code a était exporté à la force des bâillonettes. Puis avec la colonisation, les colonisateurs apportés le code civ. Mais il a été exporté dans des pays quiapprécié sa qualité. (Brésil, Louisiane, le Québec, Haïti) source d’inspiration la plus puissance dans le monde

§2 depuis la fin du 19eme siècle

aujourd’hui le constat est moins mirifique il a perdu beaucoup de son rayonnement il a connu un recul dans l’espace et un recul dans le temps.

A) un recul dans l’espace

1. En France.

Le code civil est concurrencé par d’autres codes et d’autressources du droit
- D’autres codes : sont apparus une multitude de discipline nouvelle ( droit pénale, droit de la construction, droit des transports… ) la plupart de ces disciplines ont donné naissance a des code ( code pénale code de la construction, code des transports, depuis novembre 2010 ) éparpillement qui se traduit par prolifération des codes. Il existe deux catégories de codification, lacodification noble dans laquelle on créé on modifie l’état intérieur pour la faire progresser de l’autre coté il y a la codification a droit constant, codification compilation, faciliter l’accès de vous de moi de nous, de réunir les règles relatives au droit des transports par exemple. On modifie pas le droit on le rend accessible en le compilant.
D’autres sources : certaines matières font l’objetde peu de disposition dans le code civil ou dans lequel les dispositions du code civil sont changées. Dans deux grosses matière ( droit des contrat, support juridique de toutes opérations juridique ) le code est soit quasiment totalement silencieux sot singulièrement vieilli inadapté. Près d’un siècle la cours de cassation se substitue au code pour créer des règles de droit.

2. A...
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