

Selon le type de risques



Selon la périodicité de l'expédition



Selon le souscripteur

Selon le type de risque



L'assurance " franco d'avaries particulières " (transport maritime - FAP) est la garantie

de base exigée dans une vente CIF. Elle couvre l'avarie commune



.

L'assurance "franco d'avaries particulières sauf" (transport maritime - " FAP sauf ")

ou "accidents caractérisés" (transport terrestre) couvre les dommages limitativement énumérés dans la police, et dont la preuve incombe à l'assuré. L'assurance " FAP sauf " couvre toujours l'avarie commune



et les avaries particulières

.

L'assurance "tous risques" couvre tous les risques qui ne sont pas exclus

expressément dans la police. Elle exclut systématiquement le vol qui doit donc être expressément couvert.



L'assurance "risques de guerre et assimilés" couvre en particulier les risques de

guerre et de terrorisme.

Selon la périodicité des expéditions



Police au voyage (ou encore police facultative) : elle couvre un voyage, pour une

valeur et pour une destination précises. Elle est souscrite à chaque expédition. Les
“petits” exportateurs n’ayant un flux ni important ni régulier la souscrive le plus souvent auprès de leur transporteur.



Police à alimenter : elle couvre une quantité déterminée de marchandises de même

nature sur plusieurs expéditions échelonnées sur une durée indéterminée. L'assuré informe l'assureur de chaque expédition par un " avis d'aliment ".



Police d'abonnement (ou police flottante) : elle couvre tous les envois d'un

exportateur quels que soient les marchandises, leurs quantités, leurs destinations et les modes de transport utilisés sur une durée déterminée. L'assureur s'engage à couvrir automatiquement les expéditions, aux taux de prime et conditions d'assurance convenus dans la police d'abonnement, même lorsqu'il y a déclaration tardive, oubli ou omission involontaire. Un