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  • Publié le : 27 mai 2010
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TD : l’état

Magistrat : celui qui est supérieur a
Les consuls sont choisit par le sénat, il fonctionne par binôme
Sous la pression populaire le peuple va finir par participer au gvt mais de façon restreinte

La sécession de la plèbe : 494 sur le mont sacré, façon pour eux de se placer hors de la loi romaine. Ils nomment un tribun, ce tribun n’a aucun pvr politique. Pour lui donner un pvrils vont en faire un personnage sacro saint. L’idée est de le protéger et d’assurer sa mission. Sa mission est de protéger les citoyens contre l’arbitraire des consuls. A partir de 462, la plèbe demande des lois écrite pour encadrer les lois des magistrats, la connaissance du droit est connu que des pontifes (prêtre), plusieurs année s’écoule, une commission va être crée composé de 10 hommes.Ils partent a Athènes étudier les lois de Solon, en 450 sont gravé 12 tables : la loi des XII tables.

L a loi des 12 tables ne s’occupe pas du pvr publique, elle est a l’origine du droit commun et a l’origine politique de Rome.

A partir de 340 Rome commence sa conquête = source vers 121 av JC de graves crises institutionnelles. Son organisation ad n’est pas faite pour un ensemble de parsmillions de km.

La république romaine va conquérir définitivement la Grèce en av JC

Il y a des dictatures prolongées, César par ex, il va être assassiné par le parti aristo
A partir de -27 l’état romain va être gouverné par un empereur mais ca reste une république. Il se divise le haut empire jusqu’en.

Le droit et l’État appartiennent a la famille assez étendue des concepts qui ne son clairqu’entre vue de loi. Des qu’on cherche à s’en approcher la vision se brouille.

Stare = se tenir debout, notion de stabilité. En France c'est un terme qui apparait au 14e siècle.
Pour parler de l’État on parle plus à l’époque du royaume et de la couronne (l’état est employé avec le tiers état). Ce changement manifeste la volonté des auteurs d’opposé la stabilité et continuité de permanencepolitique à la féodalité.

Actuellement on définit l’État par la réunion de trois éléments fondamentaux :
- territoire
- pop°
- gvt

« Un territoire, un peuple, un gvt institué et indépendant, réunit pour former cet être juridique doté de la puissance souveraine, qui structure t contient la stabilité politique ».

Le gvt institutionnalisé et indépendant : l’État se sert d’un appareild’État c’est-à-dire des institutions spécifiques ayant un pvr juridique effectif.
La notion de souveraineté apparue au 13 ème siècle désigne le pvr exercé par un homme sur une souveraineté.

Pour Bodin, cette souveraineté se définit comme la puissance perpétuelle absolue et indivisible d’un État. C’est cette puissance qui permet de faire Ella différence entre un État et toute autre forme degouvernement.
Elle est absolue, elle s’exerce sur tous, ce qui signifie que même le chef de l’État est soumis a cette puissance souveraine

Pour Bodin la principale marque de souveraineté est la faculté, la possibilité de donner et casser la loi : la possibilité de légiférer.

Pour Bodin cette puissance souveraine est encadrée par les lois de dieu.
L’État a souvent été designer sous le terme deRespublica, on va revenir sur la façon dont va revenir dessus.

Cicéron est née en 106 av JC, il est devenue avocat, il a été se former en Grèce, puis est revenu a Rome et en 43 il est mis a mort.

Cicéron considère l’État comme la constitution d’un peuple : c’est une communauté organisé d’homme qui partage le même intérêt. Cet état est fondé sur l’État. C’est le droit est à l’origine de l’Étaten contre partie, l’État préserve le droit, et donc de préserver l’Être humain. L’État doit organiser la société, c’est un besoin qu’il qualifie de vital, c’Est-ce gouvernement de la société que Cicéron définit comme la chose publique, la Respublica.

Pour Aristote, il définit la constitution, la politéia comme une organisation sociale qui permet d’atteindre le bonheur. Cette organisation...
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