Disert l'ue

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  • Publié le : 9 novembre 2010
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« L'Europe est un Etat composé de plusieurs provinces. », cette citation de Montesquieu montre bien d'une part par sa vieillesse mais d'autre part par son sens qu'il a toujours existé une nationalité européennes et des relations entre les pays la composant l'europe bien qu'ils étaient très faibles à l'époque.
L'Europe peut etre définie par trois formes juridiques de composition d'État.
Toutd’abord, la Confédération. C’est une forme d'État qu’on ne retrouve pratiquement plus dans notre société internationale actuelle. Il s’agit d’une association d'États qui par le biais d’un traité décident d’exercer par l’intermédiaire d’organes commun un certain nombre de compétence et qui tentent d’unifier leurs politiques dans divers domaines . Il s’agit d’une forme étatique qui donne lieu à dessituations politiques assez différentes. Il ne constitue qu’un cas particulier d’une forme d’organisation plus vaste, forme qui est réductible néanmoins à quelques principes majeurs susceptibles d’englober des phénomènes politiques différents.
L'État fédéral est traditionnellement défini comme un État composé d’autre États, à savoir des États Fédérés. Les entités qui composent l'État fédéralsont appelées abusivement des États puisqu’ils n’ont pas de souveraineté et dépendent de l'État fédéral ; il serait plus juste de les appeler des entités infra étatiques.
Ces entités ont un certain nombre de compétences qui restent limitées puisqu’elles s’exercent dans le cadre de règles fixées par la Constitution de l'État fédéral.
L'association d'Etats est la réunion d'Etat pour former ungroupe d'Etat qui ont des points commun.
Il y a de cela quelques siècles on écrivait du saint empire romain germanique, dont les jours était comptés, qu'il était un monstre indéfinissable. Nous sommes aujourd'hui en quelque sorte confrontés à la même question par quelle concept peut on définir cette union européenne (UE) ?
Dans un première partie nous nous demanderons si l'UE tend vers un Étatfédéral tandis que dans une second partie nous nous demanderons si aujourd'hui la confédération ou l'association n'est pas plus approprié pour définir l'UE.

I- Un État fédéral en devenir?

Premièrement peut-on dire de l'Union Européenne quelle est n marche vers un fédéralisme?

A) la constitution ou traité simplifier de Lisbonne.

Tout d'abord le traité de Lisbonne est un traité signé le 13décembre 2007 à Lisbonne entre les 27 États membres de l'Union européenne, qui transforme l'architecture institutionnelle de l'Union. À la différence du traité constitutionnel de 2004, qui remplaçait les deux grands traités par un texte nouveau, le traité de Lisbonne conserve les traités existants tout en les modifiant en profondeur. Le traité de Lisbonne est entré en vigueurle 1er décembre 2009 soit le premier jour du mois qui suit l'achèvement du processus de ratification dans les 27 États signataires, avec dépôt des instruments de ratification à Rome. Le texte du traité a été approuvé par le Conseil européen de Lisbonne, le 19 octobre 2007, et signé le 13 décembre de la même année3 par les 27 chefs d’État ou de gouvernement, également à Lisbonne, pour être ensuite ratifié par chaque Étatmembre selon ses propres procédures de ratification. Le traité de Lisbonne est un traité international, conclu pour une durée illimitée. Son contenu consiste essentiellement en une modification des traités européens existants :
l'article 1 modifie le traité sur l'Union européenne (traité UE, à l’origine le traité de Maastricht) ;
l'article 2 modifie le traité instituant la Communautéeuropéenne (traité CE, à l’origine le traité de Rome de 1957).
Le traité UE conserve son nom actuel, tandis que le traité CE devient « un traité sur le fonctionnement de l'Union européenne », l’Union étant dotée d’une personnalité juridique unique. Les juristes devront prendre en compte une nouvelle renumérotation des articles de ces deux traités, après celle à laquelle avait déjà procédé le traité...
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