Dissert droit

782 mots 4 pages

CM introduction générale au droit

Chapitre 1 : juridique , tous ce qui a rapport au droit ( ex :études de droit : étude juridique )

droit : plongé dans une realité sociale objet du droit : regir les homme dans les rapport entre eux et de leur environnement . Cette maniere d'organiser les relation

1 ) droit et évolutions sociale .

Le droit lié a l'etat dans lequel ils s'est formé , Au cours de l'histoire on trouve du droit ( droit lié a la religion etc ..exemple dans la genese on trouve des principe qui ont 1 contenu juridique precis au delas du dialogue .)
Organiser les taches et forcement du a des formes de droit . On peut penser que le droit accompagne la vie sociale , 1 situation dans lequel le droit n'existe pas : situation de l'ermite .

Section 1 l'aspiration a la securité

la securité est 1 element indispensable dans notre cadre dans notre cadre de vie le besoin de securité se fait sentir sur deux plans : la nature et les relation sociale

paragraphe 1 ) la lutte contre la precarité materielle .

Plus nous sommes exposé a un danger naturel plus nous recourrony au droit dont le tout est de nous proteger .

2 ) a chacun selon ses merite ou ses talents

Ideal promu par la bourgeoisie ( qui prend de l’importance : satisfait de sa situation economique de son sort . Il aspire a tj en faire plus pour les autre .

Cet adage prevaut , et est tellemnt integré dans les mœurs dans notre societé quon nimagine pas quil y soit paas

3 ieme ideal de justice : directement issu du constat de la situation dramatique dans laquel se trouvais les plus demunis de subvenir a leur propre besoin , L’adage exprime tres precisement la necessité dans lequel se trouve notre societé , CAD subvenir a ces besoin les plus elementaire .
( egalement pour acceder a la culture et a devellopper son intelect , s’epanouir physiquement et intellectuellement ) cest besoin son commun a toute l’humanité . ( tous le monde les pauvres comme les riche )

Il faut

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Règles du tournoi de foot du dimanche 5 août 2012 Lieu: Stade synthétique de Bellecroix 7 joueurs par équipes + 2 remplacements max Voici les règles du tournoi de foot. Elles doivent être respecter pour assurer un bon développement du tournoi. Voici donc les règles de ce tournoi: 1)Pour participer il faut avoir entre 13 et 50 ans….

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DEUXIÈME PARTIE : ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE (20 points) Thème 3 du cours : le contrat support de l’activité de l’entreprise Situation juridique Après l’obtention de ses diplômes (cursus commercial) et une expérience dans la vente en produits de luxe, Lilie Franc veut intégrer le réseau de franchise « TROP BELLE ! ». Le concept de cette franchise repose sur la vente de vêtements très tendances, pour petites filles (de 0 à 12 ans).….

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registre canadien des armes a feu
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Des survivantes de la HYPERLINK https//fr.wikipedia.org/wiki/Tuerie_de_l27C389cole_polytechnique_de_MontrC3A9al o Tuerie de lcole polytechnique de Montral tuerie de lcole polytechnique de Montralont milit pour la cration de ce registre et ont poursuivi leur rclamation de prserver la portion qubcoise du registre. Le 10 avril 2015, la Cour suprme du Canada a tranch la question en autorisant le gouvernement fdral de procder sa destruction HYPERLINK https//fr.wikipedia.org/wiki/Registre_canadien_des_armes_C3A0_feu l cite_note-1 1. Toute personne voulant obtenir une arme feu doit dabord obtenir un permis de possession darmes feu. Le permis implique des frais de60pour un permis sans restriction et80pour un permis avec restriction. Le permis est renouvelable chaque 5 ans.….

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Devoir de droit
584 mots | 3 pages

DEVOIR MAISON DE DROIT Document 1 : 1) Le RSI est le Régime Social des Indépendants celui-ci couvre tous les risques sauf le chômage. Les personnes qui doivent être affiliées à ce régime sont les artisans, les membres des professions libérales, c'est-à-dire tous les travailleurs indépendants. 2)….

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Devoir droit
480 mots | 2 pages

Les usages en droit du travail COUR DE CASSATION (Chambre sociale)Sur le moyen unique du pourvoi, en en ce qu’il est dirigé contre les autres défendeur : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud’hommes de Bourgoin-Jallieu, 11 juillet 1989), qu’un treizième mois était versé tous les ans depuis 1973 à l’ensemble des salarié de la société Guichard, à laquelle a succédé en 1985 la Société nouvelle des cartonneries Guichard ; que lors d’une réunion du comité d’entreprise a décidé compte tenu des mauvais résultats d’exploitation, de ne pas payer la prime de treizième mois au titre de l’année 1986 ; que la prime de l’année 1987 a été payée aux salariés ayant quitté l’entreprise en 1987 ; qu’elle a été versée en 1988 à l’ensemble du personnel ; Mais attendu que le conseil de prud’hommes, qui a retenu que la prime était devenu obligatoire par voie d’ usage dans l’entreprise, a décidé à bon droit que cet usage était opposable au nouvel employeur ; Et attendu que la dénonciation d’un usage n’est opposable aux salariés concerné, qui ne peuvent alors prétendre à la poursuite du contrat aux conditions antérieures que si cette décision a été précédée d’une information donnée aux intéressés, et aux institutions représentatives du personnel, dans un délai permettant d’éventuelles négociations ; qu’ayant relevé que le paiement de ladite prime au titre de l’exercice 1986 avait été remise en cause tardivement, et qu’au titre de l’exercice 1987, il n’y avait pas eu de décision formelle de la supprimer, le conseil de prud’hommes a, répondant aux conclusions, légalement justifié sa décision ; 23 septembre 1992 Par ces motifs : Rejette… 1.Analyser méthodiquement la décision de justice Analyse d’arrêt : tiré de l’ouvrage Droit BTS1, édition Bertrand Lacoste 1. Nous somme devant la chambre sociale de la cour de cassation. (date?)….

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MONT RUSHMORE
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Fiche de droit
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SUJET: Le principe de prudence Introduction : Le principe de prudence est un des principes comptables fondamentaux du Plan Comptable Général. Ce principe conduit à ne pas reporter sur l’avenir les incertitudes présentes. Il en résulte deux règles fondamentales : * Un produit ne peut être comptabilisé que s’il a été effectivement réalisé.….

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Arret droit
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Cas n°1 1) Il s'agit d'un arrêt de la Cour de cassation du 29 janvier 2002 2) Les demandeurs sont Mlle ROQUEFORT et M. HUON, le défendeur est l'association Croix-Rouge française. 3 ) Mlle ROQUEFORT et M. HUON demandent la reconnaissance d'un contrat de travail et le versement de diverses sommes suite à la rupture de ce contrat, pour leurs participations en qualités d'accompagnateurs et de chefs de convoi au sein de l'association Croix-Rouge française. 4)….

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Cas pratique p 54-55 * Faits : Jacques Roset est licencié après avoir refusé la décision de son employeur concernant la modification de ses horaires de travail. * Problème de droit : Le non-respect d’une clause du contrat de travail peut-il être un motif au licenciement si cette clause est une modalité normale à sa fonction ?….

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2. En effet cette clause, si elle est valable, ne constitue pas une modification du contrat de travail mais un changement des conditions de travail, c’est-à-dire que le salarié ne peut pas refuser se changement, c’est l’exercice du pouvoir de direction de l’employeur. Le salarié ne peut donc pas refuser la mutation pour les raisons citées précédemment. Tout fois, ici la clause n’est pas valable, il s’agit donc d’une modification du contrat de travail. En sachant que pour que la modification se fasse, il faut l’accord du salarié, ici il peut refuser cette modification et donc refuser sa mutation.….

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LES REGIMES DE PROTECTIONS le Régime de protection de certains majeurs dont les facultés mentales sont altérées. Ces mesures de protection : tutelle, curatelle et sauvegarde de justice sont décidées par le JT et elles sont contrôlées par lui-même qui reçoit des comptes-rendus. - La tutelle : régime le plus complet mais aussi le plus limitatif des droits de la personne dans la mesure où la personne protégée va s'effacer de la scène juridique pour y être représentée par son représentant légal qui est son tuteur. C'est un régime de représentation.….

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------------------------------------------------- Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle 1-l’accès à l’emploi A- Les principes communautaires….

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1316 mots | 6 pages

Scolarité/programme Environnement économique et managérial - l'office notarial, office public, et ses domaines d'intervention ; - l'authentification des actes et la responsabilité du notaire, le devoir de conseil ; - la gestion de l'office et les facteurs d'évolution de l'activité notariale. Droit général et notarial : vie juridique, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, fiscalité, droit social du notariat. Techniques notariales - communiquer et s'informer : déontologie, accueil et orientation du client, rédaction de courrier, comunication électronique, logiciels professionnels (genapi), conduite d'entretien ; - s'organiser : gestion du temps (agenda, planning), organisation des données et archivage (fichiers électroniques, bases de données relationnelles) ; - rédiger des actes : négociation immobilière notariale (réglementation notariale, évaluation immobilière), barêmes fiscaux professionnels, structuration de l'acte ; - accomplir les formalités : formalisme des actes . Conduite et présentation d'activités professionnelles au sein d'un office notarial, mise en pratique des compétences et des connaissances acquises en cours et travaux dirigés.….

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Dissert etat droit
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De nature, le hommes ne se haïssent pas entre eux, au contraire ils s'attirent mutuellement vers un contact amical, comme à dit Aristote : « L'homme ressent toujours de l'affinité et de l'amitié pour l'homme » , c'est la nature de l'Homme qui le pousse à créer des liens avec ses semblables, il n'y a jamais de haine dans cette relation. L' Homme est dénué de haine, si l'on considère un homme sain, qui ne connait pas tout les vices de la société, cet individu là est « l'Homme animal » , qui ne possède que les sentiments essentiels et naturels de son existence, ce qui est inné, ce qui est déjà en lui,comme l'amitié, le besoin de manger, boire ou dormir mais en aucuns cas la haine. De plus, si la nature de l'Homme était faite pour provoquer de la haine, selon Hobbes : « La nature a fait les Hommes si égaux[---]la différence d'un homme à un autre n'est pas si considérable qu'un homme puisse de ce chef réclamer pour lui même un avantage auquel un autre ne puisse prétendre aussi bien que lui », les hommes ne seraient pas tous égaux dans le sens où les différences de….

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Devoir droit
1404 mots | 6 pages

I. Travail Clause de non-concurrence : évite qu’un fournisseur ne puisse porter atteinte aux intérêts de l’entreprise de l’acheteur. La clause est limitée dans le temps, dans une zone géographique, et se limite également à l’activité professionnelle de l’entreprise. Permet de protéger les intérêts de l’entreprise et de son savoir-faire en interdisant au fournisseur d'exercer, à l’issue de son contrat, une activité professionnelle susceptible de le concurrencer. La jurisprudence limite cette clause dans le temps.….

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