Dissert

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 9 (2006 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction au droit
Elements d'introduction en droit
La 1er division c’est celle du dr international et du droit interne que l’on appelle droit national.Le droit international se divise en droit international publique et en droit international prive.Le droit international publique c’est la branche du droit rassemble les r’egles qui organisent les relations entre les ‘etats(ex: accordinternationnaux entre 2 ‘etats limitrophes,quelles sont les limites de chaque territoire?) Le droit international priv’e rassemble des re’gles qui permettent de determiner la loi nationale qui convient d’appliquer en cas de litiges entre des personnes privees.Il faut egalement que ce litige contienne un element d’extraneite c’est-a-dire un element etranger qui met le litige en contact avec un systemejuridique etranger.(ex:un couple de differentes nationalites divorce,il faut appeler au droit international prive).Quant au droit interne, il est aujourd’hui directement influence par d’un cote le droit de l’union euro que ce soit par le biais de directives.Qui vont devoir d’etre transposees en droit interne ou que ce soit par le biais des reglements de droit communautaire qui eux vont s’apappliquerdirectement en droit interne.Parmi ces traites internationnaux: La convention euro de sauvegarde des droits de l’homme et des libertes fondamentales,qui occupe une place centrale pq elle oblige les etats signataires a mettre leur droit interne en accord et en coformite avec les droits findamentaux qui sont enounces dans cette convention(ex: la Fr en 2000 a ete condamnee par la Cour Europeenne desdroits de l;homme a propos du sort de l;enfant adultaire MAZUREK).et d’un autre cote par les traites Internationaux.
Le droit interne se divise en 2 branches principales:
-Le droit publique ,repose sur 2 piliers qui sont le droit constitutionnel et le dr administratif.
Le droit constitutionnel comprend l’ensemble des regles qui organisent les structures et le fonctionnement de l’etat et des sesagents avec les particuliers que l’on appelle le administres.Au dela de ces 2 piliers ,le droit interne comprend de nombreuses autres branches:droit des marches publuiques,dr de l;urbanisme, le dr de la fonction publique etc
Le droit prive se definit comme l’ensemble des regles qui gouvernent les rapports des particuliers entre eux ou avec les collectivities privees,comme les societes ou lesassociations.Le pilier du dr prive c’est le dr civil c-a-d le dr qui organise la vie de la Cite.Tous le mecanismes essentiels du dr prive ont ete elabores par le dr civil qu’il s’agisse du dr des personnes ,du dr de la famille ou encore du dr des obligations qui est compose du dr de la responsabilite civile et du dr des contrats.Ensuite le dr prive se prollonge en d’autres branches plusspecialisees,par ex dr des affaires,le dr de la consommation,le dr judiciaire prive(regles de procedure).
Le droit penal ce n’est ni du dr publique ni du dr prive,il present 2 objectifs,il tend a ssurer l’ordre social et a ce titre le dr penal pourrait etre rattache au dr public,maus une 2 finalite du dr penal reprime le dommage cause pat l’auteur d’une infraction ,dommage cause a une victime et dans ce casle dr penal concerne alors des rapports entre individus qui relevent du dr prive.La
Majorite de juristes considerent qui le dr penal c’est une troisiemme branche du dr, autonome par rapport au dr prive et dr public.Le droit penal a son propre code,propres juriditions,propres sanctions

Qu’est-ce que le droit?
Selon Portalis: de bonnes lois civiles sont souvent l’unique morale du peuple.
Ledroit peut apparaitre comme une morale minmale,mais pour autant il ne faut pas confondre le dr et la morale.Le droit est un ordre social de contraintes,un ensemble des regles destinees a organiser la vie en societe.Le dr soumet ainsi les individus a certaines obligations,les uns a l’egard des autres et cela sous la sanction de l;autorite publique.
La morale contribue egalement a l’ordre...
tracking img