Introduction au droit
Elements d'introduction en droit
La 1er division c’est celle du dr international et du droit interne que l’on appelle droit national.Le droit international se divise en droit international publique et en droit international prive.Le droit international publique c’est la branche du droit rassemble les r’egles qui organisent les relations entre les ‘etats(ex: accord internationnaux entre 2 ‘etats limitrophes,quelles sont les limites de chaque territoire?) Le droit international priv’e rassemble des re’gles qui permettent de determiner la loi nationale qui convient d’appliquer en cas de litiges entre des personnes privees.Il faut egalement que ce litige contienne un element d’extraneite c’est-a-dire un element etranger qui met le litige en contact avec un systeme juridique etranger.(ex:un couple de differentes nationalites divorce,il faut appeler au droit international prive).Quant au droit interne, il est aujourd’hui directement influence par d’un cote le droit de l’union euro que ce soit par le biais de directives.Qui vont devoir d’etre transposees en droit interne ou que ce soit par le biais des reglements de droit communautaire qui eux vont s’apappliquer directement en droit interne.Parmi ces traites internationnaux: La convention euro de sauvegarde des droits de l’homme et des libertes fondamentales,qui occupe une place centrale pq elle oblige les etats signataires a mettre leur droit interne en accord et en coformite avec les droits findamentaux qui sont enounces dans cette convention(ex: la Fr en 2000 a ete condamnee par la Cour Europeenne des droits de l;homme a propos du sort de l;enfant adultaire MAZUREK).et d’un autre cote par les traites Internationaux.
Le droit interne se divise en 2 branches principales:
-Le droit publique ,repose sur 2 piliers qui sont le droit constitutionnel et le dr administratif.
Le droit constitutionnel comprend l’ensemble des regles qui organisent les structures et le fonctionnement de l’etat et des ses