Dissert

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  • Publié le : 2 novembre 2009
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Dissertation: La crise du 16 mai 1877.

« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie est le seul remède aux maux de la république », cette phrase de Joseph Joubert exprime bien le débat qui a eu lieu dans les débuts de la IIIème république pour savoir quelle serait la nature du régime. Elle est née le 4 septembre 1870, et a pris réellement forme avec les loisconstitutionnelles de 1875, mais ce n'est qu'avec la crise de 1877 que le régime a pris la nature que nous lui connaissons. La crise s'est en réalité étalée sur toute l'année 1877, et le 16 mai n'en est que le point de départ. En effet, en cette année 1877, le conflit oppose un président monarchiste et une chambre à majorité républicaine, et le conflit porte sur la nature du régime. Les loisconstitutionnelles étant assez vague sur ce point, les politiques de l'époque se demandent quels doivent-être les rapports au sein de l'exécutif, quelle doit-être la place du chef d'État, quel doit-être le rôle du Parlement? Il va leur falloir choisir entre un régime parlementaire de type orléaniste qui a été expérimenté sous la monarchie de Juillet entre 1830 et 1848, ou alors un régime parlementaire detype moniste comme celui qui existe au Royaume-Uni où le Chef de l'État c'est peu à peu effacé. C'est une crise majeure de l'histoire politique française et l'issue du conflit va déterminer la nature des institutions française pendant longtemps: elle va donner naissance au régime parlementaire « à la française » aussi appelé de façon négative régime d'assemblée, où on l'a compris le Parlementdomine le débat politique. Quel a été l'impact de la crise de 1877 sur les institutions françaises de la IIIème République jusqu'à nos jours? Cette crise politique ne va pas surgir par hasard, elle apparaissait inévitable (I) et décisive (II).

La crise de 1877: une crise inévitable.

A) L'ambiguïté du texte constitutionnel.

Texte de compromis entre républicains et monarchistes.
Lesrépublicains n'ont pas la majorité à l'assemblée et sont obligés de composer avec les monarchistes.
Les monarchistes sont divisés entre légitimistes et orléanistes, et sont donc dans l'impossibilité de restaurer la monarchie, et sont contraints de rechercher un accord sur des institutions acceptables par les modérés des deux camps.
Le compromis retient des éléments du programme républicain:Constitutionnalisation de la république.
Suffrage universel direct masculin.
Élection du chef de l'État par les chambres.
Contreseing de tout les actes présidentiels.
Responsabilité politique des ministres devant le Parlement.
Mais d'autres aspects sont franchement éloignés du programme républicain:
Facilité de révision de la Constitution.
Absence de déclaration des droits.
Composition (225 élus et 75inamovibles) et prérogatives du Sénat.
Substantielles compétences du Président, les monarchistes veulent cela pour pouvoir y placer plus tard un roi.
Les républicains sont conscients des concessions concédées: Louis Blanc « Nous avons un roi sans hérédité ». Gambetta « Nous avons consenti à vous donner le pouvoir exécutif le plus fort qu'on ait jamais constitué dans un pays d'élection et dedémocratie ».
La Constitution consacrait explicitement le régime parlementaire:
Mais de quel régime parlementaire s'agissait-il?
De celui qui fonctionnait alors chez le voisin britannique, marqué par l'affaiblissement du pôle royal et la montée en puissance du premier ministre appuyé par la majorité parlementaire?
De celui expérimenté sous la Monarchie de Juillet?
La Président de la Républiquedoit-il avoir un rôle politique actif ou juste symbolique?

B) L'antagonisme des acteurs.

Thèse présidentielle avec Mac Mahon:
Mai 1877, Jules Simon (chef du gouvernement) accepte l'ordre du jours condamnant les menées catholiques et souhaitant l'abrogation d'une loi réactionnaire sur la presse.
Mac Mahon condamne la « mollesse » du gouvernement et adresse le 16 mai une lettre de...
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