Grands Systèmes étrangers

Thème n° 2 Premières vues sur le droit des États-Unis

I-présentation du système américain

A Le système judiciaire

le système américain s'inscrit dans la famille des commeon laws.

Acteurs et théâtre de la justice américaine

C'est un système fédérale, il y a un État fédéral, on a un pays divisés en 50 États fédérés en ayant une certaine autonomie. Il va y a avoir du droit américain fédéral (constitution de 1787). Le Texas à ses propres règles de droit. Il a un gouverneure du Texas ; il y a également des pouvoirs législatifs et des pouvoirs suprêmes au Texas. Le Texas détient une constitution datée de 1776. les États fédérés ont une véritable culture. Ces États s’inscrivent dans un État centrale américain. Le droit que produit chaque état fédérés respectent le droit américain fédéral. La constitution fédérale et la constitution des états respectent trois pouvoirs : le pouvoir exécutif le pouvoir législatif le pouvoir judiciaire

la constitution des États-Unis instaure un contrôle des trois pouvoirs.ils fonctionnent en équilibre.
Le pouvoir législatif est fait par le Congrès qui est une institution composé de deux chambres le sénat. Pour qu'une lois oit accepté sur un territoire, il faut la promulgation du président de États-Unis. Le Congrès peut tout de même promulguée une loi sans l'accord du président avec la majorité des deux-tiers des chambres. Le rôle des juges n'est pas neutre. Tout citoyen américain peut d’opposé à une loi si celle-ci viole ses libertés fondamentales. Si la loi est contraire à la constitution fédérale des États -unis , le juge peut annuler la loi. Le pouvoir exécutif, c'est le président des États-Unis, il ne peut assurer plus de deux mandats pour un durée de quatre ans. Il est charger de faire appliquer la loi, de l'appliquer ; il est charger de faire marcher les rouages des lois. Si un citoyen viole une loi, le ministre de la justice peut poursuivre en justice ce même