Dissertation balance des pouvoirs

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  • Publié le : 13 novembre 2011
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l'article 16 de la DDHC qui dispose que "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminé n'a point de constitution".
La balance des pouvoirs est un type d’aménagement du principe de séparation des pouvoirs, elles consiste à effectuer une répartition des pouvoirs (législatifs, exécutif, judiciaire) équilibrer entre les différentsorganes. Elle permet qu’aucun organe et aucune personne ne concentre tous les pouvoir afin de limiter les risques de despotisme ,une indépendance de chaque pouvoir vis a vis des deux autres. Dans le système américains il existe un système équivalent appelé « cheks and balances » ce qui se traduit par : « système de freins et contrepoids » il est inspiré par . Montesquieu en est le principalthéoricien en France, il s’inspire de John Locke et de la constitution anglaise qu’il admire. Pour lui il ne s’agit pas de faire une stricte séparation des pouvoirs qui les isolerait et inévitables aboutirait à la paralysie de l’état. Ill propose une propose une distinction avec interaction entre les pouvoirs. En effet chaque pouvoir ne peut agir sans le concours des autres les pouvoirs doivent collaborerils sont « forcés d’aller de concert ».
Cela implique que même si les organes peuvent dans les limites de leurs domaines prendre des décisions et exercer leurs pouvoir un autre organe peut aussi s’opposer à eu c’est « la faculté d’empêcher » ou veto.
D’autre part le constitutionalisme libéral est un mouvement de pensé qui a pour but de crée des constitutions qui aurait pour but de faire unelimitation des pouvoir et ainsi passer des monarchies absolue vers une monarchie constitutionnelle qui garantit les droit et liberté des individus et qui n’abuse pas de son pouvoir.
Il est donc légitime de se demander en quoi la séparation des pouvoir constitue t’elle le principal et le meilleur aspect du constitutionnalisme libéral. On constate qu’en effet la distinction des pouvoir est leprincipal sujet du constitutionnalisme libéral (I) mais que cependant cette distinction a ses limites(II).
I- La distinction des pouvoirs le principal objet su constitutionnalisme libéral

A) Un moyen de lutte contre la tyrannie
Le constitutionnalisme libéral est un produit de l’histoire politique des pays , Ce mouvement fut débuté par les Américains au 18 s. Marqués par la domination anglaise lorsbut lors de la rédaction de leur constitution était de prévenir toute tyrannie des futurs gouvernants. Ils ont mis en place plusieurs système notamment le fédéralisme et la balance des pouvoirs. La balance des pouvoirs et également reprise par la constitution française qui en fait un principe constitutionnel. Cette balance des pouvoir est également présente dans la constitution coutumièreanglaise. C’est trois pays on en effet développer des régime politiques libéraux. Leurs système politique ne permetant pas a une seul persone de concentrer plusieurs pouvoir ou de prendre une décision unilatérale dans son domaine ,ils sont toujours resté dans un système libéral (sauf en Angleterre sous Cromwell ) et leur modèle s’est exporté dans le reste de l’europe et au-delà.
D’autre part Montesquieuaffirme que cette limitation est nécessaire car si le choix du peuple n’est pas faillible ses représentants son faillible et peuvent si le peuple leur confère trop de pouvoir subtiliser la souveraineté du peuple et s’en servir pour leur propre intérêt dans ce cas il est nécessaire qu’il y ait un contrôle de la part des autres branches. Par exemple le veto, il permet dans par exemple a l’exécutif(président américain) de s’opposer à une décision du parlement. Cela permet aux différentes personnes détenant le pouvoir de rester modérer ou alors d’être modérer par les autres.
B) Un moyen de garantir les libertés

La balance des pouvoir permet également de garantir les droits des citoyens et c’est un principe inhérent du constitutionnalisme libéral. En effet la garantie d’un pouvoir...
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