II) 1793 – 1799, la naissance de la République et de formes particulières de séparation des pouvoirs

Après la bataille de Valmy en 1792, les Révolutionnaires Français ont signé l’arrêt de mort de la Royauté. A partir de cette date, la République est proclamée en France. De nombreuses évolutions sociales vont permettre aux hommes de prendre part à la vie politique, et en mettant en avant la séparation des pouvoirs. Cependant, en raison d’un contexte peu favorable, son application va être suspendue au profit d’un régime révolutionnaire.

a) La constitution de 1793, un gouvernement révolutionnaire

A partir de cette année 1793, la France connait un nouveau régime politique qu’est la République après avoir mis fin à la monarchie, ainsi la souveraineté peut être confiée au peuple de France. Ce nouveau modèle a pu voir le jour grâce à l’adoption du modèle que défend Jean-Jacques Rousseau dans son Contrat Social. Cependant, ce nouveau texte révolutionnaire va être mis en suspend du fait de guerre entre la France et ses voisins.
En effet, cette constitution va prendre forme grâce au mouvement littéraire des Lumières qui ont pour devise de mettre en avant la connaissance, le progrès et l’homme, mais plus précisément au philosophe Jean-Jacques Rousseau. Cette nouvelle constitution établie le 24 juin 1793, révèle l’existence d’un organe représentatif composé d’une seule chambre, le corps législatif. C’est pourquoi le modèle britannique ne pouvait pas être appliqué, puisqu’une chambre prônait une inégalité entre les plus riches, et le peuple. Cet organe possède la capacité de voter la loi et de présenter des textes. Ensuite, l’exécutif doit veiller à la bonne exécution des lois, et doit surveiller l’administration générale. Cependant, en raison de conflits entre la France et ses voisins, le texte est difficilement applicable et c’est pour cette raison que la convention suspend l’application de cette constitution et décide que le gouvernement sera révolutionnaire