« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil » voilà ce qu’a dit Napoléon Bonaparte au sujet de son code.
Comment évolue le code civil et la place qu’il occupe dans la société ? De la création du code civil (I) à aujourd’hui (II)

I) Le code civil à sa création

Directement après sa rédaction (A) le code civil a connu un très grand succès : c’est l’âge d’or du code civil (B)

A. La rédaction du code civil

Autrefois, les sources de droit en matière civile sont multiples mais la principale était la coutume. Elle ne permettait pas l’unification du peuple car les coutumes varient selon les régions. Plusieurs fois on a essayé d’unifier le pays sans succès.

En 1800 le premier consul nomme 4 commissaires qui sont chargés de rédiger en 6 mois un avant-projet du code civil qui a pour but d’unifier le droit civil français. Cette commission était composée de deux juristes de droit écrit : Malleville et Portalis et de deux juristes coutumiers : Tronchet et Bigot de Préameneu. Cet avant-projet est proposé à un premier tribunat qui s’oppose à ce nouveau droit, Napoléon change donc se tribunat est le deuxième est favorable à ce projet, le texte est donc voté par le Conseil législatif.

Au total, ce sont près de 36 lois qui sont votées, et réunies dans un corps unique : le Code Civil des français promulgué le 21 mars 1804.

Le code civil est précédé d’un titre préliminaire consacré à la publication, les effets et l’application des lois. Le code civil en lui-même est composé de trois textes originaires. Dans son contenu le code civil a des qualités de formes. On dit qu’il a une langue claire, précise et élégante. C’est également un code pratique et pas un code théorique. Il donne des solutions concrètes et ne fait pas de la théorie de droit. C’est un code de sagesse,