Dissertation sur la coutume constitutionnelle

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  • Publié le : 1 décembre 2010
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La coutume constitutionnelle peut-elle être une Constitution?

Dans la vie courante, on confond coutume constitutionnelle et Constitution à proprement parler. Mais la Constitution est elle un texteécrit, immuable si non transformé par de longs processus. Au contraire, la coutume constitutionnelle n'a pas de légalité propre mais elle fluctue au fil du temps en se calquant sur les époques. Onpeut alors s'interroger sur la concrétisation de la coutume constitutionnelle et plus précisément à savoir s'il peut y avoir une coutume constitutionnelle formelle. De là, on peut analyser le rôle de lacoutume dans la Constitution puis sa place dans la Constitution.

I)Le rôle de la coutume dans la Constitution

La coutume joue sur la Constitution par en premier lieu (A) la pratique qu'ellefait de la Constitution et du fait qu'elle palie aux manques des textes (B).

A)Pratique de l'usage de la Constitution

doc 1 : "indifférence à l'égard de la réalité"
doc 1 : "normes qui ne soientpas écrites"
doc 1 : "la norme doit en être une"
doc 1 : "toute sortes de pratiques, d'usages, de tradition ou d'habitudes"

B)Palliatif aux imprécisions des textes

doc 3 : "il estd'innombrables et diverses sortes d'utilisation de tout ce que nous nommons "signes", mots", "phrases" ("rien de stable")
doc 5 : "Le langage est un code. Or, tout décodage est un nouvel encodage." l"axiome [...]s'applique à la critique littéraire avec encore plus de rigueur que dans le discour oral ordinaire"

II) La place de la coutume dans la Constitution
La coutume est à la foi une force d'élaborationde Constitution écrite et une force de révision constitutionnelle.

A)La coutume comme force d'élaboration de Constitution écrite

doc 2 : "coutume [...] traditionnelle"
doc 2 : "la coutume estessentiellement constituante"
doc 2 : "la constitution [...] est nécessairement coutumière"
doc 2 : "la force constituante de la coutume n'est qu'un aspect de la souveraineté nationale"
doc 2 :...
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