Dissertation sur le regime parlementaire

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  • Publié le : 22 novembre 2011
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Introduction :
D’après l’article 16 « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution ». La séparation des pouvoirs est une théorie mise en lumière par Montesquieu et John Locke, qui ce veut limiter le despotisme. Elle consiste en la séparation du pourvoir législatif, judiciaire et exécutif. Il y a deuxsortes de régime qui met en œuvre cette séparation. Tout d’abord le régime présidentiel qui fait une application stricte de la séparation des pouvoirs, avec aucune collaboration entre les trois pouvoirs. Et le régime parlementaire qui lui est une application plus souple de la séparation des pouvoirs, où législatif et exécutifs collaborent. C’est un régime présentant un system de « freins » et de «contrepoids » ( cheks and balances) qui permet une relative stabilité démocratique. En effet le pouvoir exécutif peut être censuré par le pouvoir législatif (théorie de l’impeachment), et le pouvoir exécutif peut dissoudre le législatif. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Il c’est formésuite a un phase de conflit entre monarque et assemblée. En effet les pouvoirs du monarque diminue progressivement contrairement a ceux de l’assemblé qui augmentent : c’est la dégradation de la monarchie absolue en séparation des pouvoirs : le régime parlementaire.

I la naissance du régime parlementaire dans ces différentes formes.
Dans les régimes parlementaires une distinction est faireentre les régimes à prédominance gouvernemental et les régimes a prépondérance législative.
A/ Les deux types de régimes parlementaires

1. Les régimes à prédominance gouvernementale, primo-ministérielle
Il existe un exemple typique de régime à prédominance gouvernementale : L’Angleterre. En Angleterre c’est le gouvernement qui constitue le centre du pouvoir, on appelle ça une démocratie decabinet. Les élections ont lieu au scrutin unominale et ont peut voir apparaitre deux parties distinctes : la partie majoritaire et la partie minoritaire. On appelle cela le bipartisme. Ce bipartisme remonte au VIIIème siècle ou s’opposaient les conservateurs (toleegs) et les libéraux (weegs). Cependant a cette époque la ces partits n’étaient pas encore des partits bien organisé. C’est lorsqu’arrive le suffrage universel en 1832 que les partits ce structurent et que le premier ministre peut compter sur une majorité cohérente. De nos jour il existe un troisième partit qui est venu ce supplanter entre ces deux partits. C’est le partit travailliste, il va choisir de soutenir l’un ou l’autre partit, ce qui sera souvent décisif. Ce bipartisme est le primo de la stabilité en Angleterre, il estobligatoire que l’un des deux partits soit majoritaire. De plus ses élections législatives ne sont que les élections primo-ministérielle, car le leader du partit vainqueur sera par la suite désigner premier ministre par le monarque au pouvoir. Dans ce type de régime le gouvernement est le législateur, en effet 90 % des lois votées a la chambre des communes sont à l'origine gouvernemental. Il y a plusvraiment de séparation entre le parlement et le gouvernement, mais plutôt entre le gouvernement et l’opposition. Le gouvernement possède non seulement du pouvoir exécutif mais aussi du pouvoir législatif. Le gouvernement a donc un parlement docile, et il n’y a donc que très peut souvent d’opposition gouvernement-parlement. C’est pour cela que l’opposition a une grande importance. Il existe enAngleterre un « shadow cabinet », un cabinet qui viendrai remplacer le précédent des lors que la majorité changerait.
2. Les régimes à prépondérance du législatif, Les régimes multi partisans
Il existe des régimes où le gouvernement n’est jamais assuré de sa propre majorité, c’est un régime ou le gouvernement est fondé sur le pouvoir du parlement. Ce sont les régimes multi partisans. C’est le...
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