Dissertation i

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  • Publié le : 8 mai 2011
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Biens incorporels : Biens non tangibles partant surtout du droit. Exemple : Droit de l’usufruit, de créance et à la clientèle.
Droits réels : Tout ce qui porte directement et nécessairement sur quelques choses. Ils sont limités (9 : de propriété, usufruit, servitude (ex : de passage), gage, hypothèque, emphytéose (bail emphytéotique), usage et habitation => rapport d’un être humain à unechose) et sont absolus (si je dis que ma montre est la mienne, tout le monde doit le croire. Le problème est de le prouver, notamment par la facture d’achat. Le bien est réellement le nôtre si toute la chaine d’achat est effectivement divers proprio) Si on est usufruitier de notre maison, c’est aussi absolu.
Droits de créances : Droit qui met en cause deux personnes qui peuvent exiger des chosesl’une à l’autre. Ils sont illimités. Obligation et inversement. Ces droits n’existent qu’entre débiteur et créancier.
Biens corporels : Biens qui ont un corpus, tangible et que l’on peut percevoir par le sens du touchée et de la vue. Ils existent en quantité illimitée. Exemple : Immeuble, maison …
Il existe deux catégories de biens corporels :
* Les biens Consomptibles ou non consomptibles : CEsont les biens qui sont consomment (tout de suite ou pas). La différence est qu’un bien consomptible est un bien qui disparait dès sa première utilisation. Exemple : Aliments ou monnaie. Alors qu’un bien non cons. Est un bien qui résiste à l’usage normal. Exemple : Terrain ou Un immeuble comme le Janson n’est pas un bien consomptible car il est sur pied depuis des décennies et il y restera encorepour longtemps. Alors qu’un Syllabus qui est à la base un bien non consomptible va devenir un bien consomptible par son utilisation fréquente tous les jours.
* Les biens interchangeables ou non interchangeables : (Fongibles) : Les biens fongibles sont les biens qui ont n’ont pas de valeur propre et qui sont déterminés par la nature et leur quantité Exemple : un Kilo de Sucre alors que lesbiens Non fongibles sont les biens qui possèdent une valeur propre et qui sont déterminés en nature, quantité et en identité Exemple : Une œuvre d’art ou un tel livre.
Cependant on peut passer d’un bien int. À un bien non Int. C’est le cas d’un billet de banque qui porte son numéro de banque. Il est alors dans ce cas un bien non int. Mais par convention tactique il est devenu un bien Int. Ou dansle cas d’un livre sans auteur ou signature qui est à la base un livre int. Deviendra un bien non int. Si le livre est prêté à condition d’être rendu, il est alors considéré comme un bien non Int.
Dans le cas d’un contrat de prêt, si Quelqu’un nous prête de l’argent (Biens interchangeables) et qu’on se le fait voler, nous sommes dans l’obligation de le lui rembourser par un autre billet s’il lefaut. Cependant, il est interdit de fumer ce billet par la législation et le contrat de prêt.
Dans le même cadre d’un contrat de prêt, si quelqu’un nous prête un voiture ou maison (biens non interchangeables) et qu’on se le fait voler ou que la maison a brûlé, on n’est pas obligé de le lui rembourser car ce n’est pas nous qui sommes en tort. Dans ce cas on a qu’à lui rendre ce qu’il reste encorecàd le double des clés.
Le transfert de propriété : En matière contractuelle, le consensualisme càd qu’il suffit et il faut l’accord des deux parties contractantes pour que le contrat soit formé.
Exemple : je vends mon studio à Bruxelles à Quelqu’un à 100 000 mais celle-ci n’a rien sur elle pour me payer et rien pour écrire. Nous sommes néanmoins tous les deux d’accords. Dans ce cas le contrat peutêtre formé car accord entre les 2 parties. Cependant le problème est qu’il n’y a aucune preuve et il faut aussi un prix sérieux.
Si l’un des deux devient amnésique et pense que le montant de l’achat s’élevait à 10 000, il faut des Arrhes qui sont un écrit plus sûr. Si durant la nuit, le studio venait à brûler, l’acheteur devra quand même verser l’acompte qui était fixé dans le contrat càd...
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