Dissertation i

5134 mots 21 pages
Biens incorporels : Biens non tangibles partant surtout du droit. Exemple : Droit de l’usufruit, de créance et à la clientèle.
Droits réels : Tout ce qui porte directement et nécessairement sur quelques choses. Ils sont limités (9 : de propriété, usufruit, servitude (ex : de passage), gage, hypothèque, emphytéose (bail emphytéotique), usage et habitation => rapport d’un être humain à une chose) et sont absolus (si je dis que ma montre est la mienne, tout le monde doit le croire. Le problème est de le prouver, notamment par la facture d’achat. Le bien est réellement le nôtre si toute la chaine d’achat est effectivement divers proprio) Si on est usufruitier de notre maison, c’est aussi absolu.
Droits de créances : Droit qui met en cause deux personnes qui peuvent exiger des choses l’une à l’autre. Ils sont illimités. Obligation et inversement. Ces droits n’existent qu’entre débiteur et créancier.
Biens corporels : Biens qui ont un corpus, tangible et que l’on peut percevoir par le sens du touchée et de la vue. Ils existent en quantité illimitée. Exemple : Immeuble, maison …
Il existe deux catégories de biens corporels : * Les biens Consomptibles ou non consomptibles : CE sont les biens qui sont consomment (tout de suite ou pas). La différence est qu’un bien consomptible est un bien qui disparait dès sa première utilisation. Exemple : Aliments ou monnaie. Alors qu’un bien non cons. Est un bien qui résiste à l’usage normal. Exemple : Terrain ou Un immeuble comme le Janson n’est pas un bien consomptible car il est sur pied depuis des décennies et il y restera encore pour longtemps. Alors qu’un Syllabus qui est à la base un bien non consomptible va devenir un bien consomptible par son utilisation fréquente tous les jours. * Les biens interchangeables ou non interchangeables : (Fongibles) : Les biens fongibles sont les biens qui ont n’ont pas de valeur propre et qui sont déterminés par la nature et leur quantité Exemple : un Kilo de Sucre alors que les

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