Dissertation

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  • Publié le : 23 novembre 2010
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Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le Parlement; en contrepartie, le cabinet peut recourir au droit de dissolution. Le régime présidentiel se caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution.L'origine du système parlementaire

L'origine du régime parlementaire peut être recherchée en Suède avant tout autre pays[1]. En 1718, alors que le souverain était élu par les États, la prétendante au trône a été contrainte de consentir à renoncer à plusieurs de ses pouvoirs. En 1720, son successeur n'a été couronné qu'après avoir accepté la constitution, premier texte constitutionnel moderne.Il marque le début de L'Ère de la Liberté, qui perdurera jusqu'en 1772. La constitution établissait la soumission du Roi à ses prérogatives et à la volonté du Parlement, devant lequel les membres du gouvernement (appelés sénateurs) étaient responsables, et devant lui seul. La constitution contraignait par ailleurs le Roi à respecter le choix de la majorité parlementaire en ce qui concernait lanomination et la révocation des sénateurs, et à partir de 1738 le Parlement exerce même directement ce pouvoir. Les Assemblées d'États siégeaient à intervalles réguliers, conformément à un véritable règlement. Le système politique était marqué par un bipartisme opposant "parti des bonnets" et "parti des chapeaux", avec une alternance régulière de l'un ou de l'autre au gouvernement. La figure duPremier ministre se dessina petit à petit au travers de la fonction de Président de la chancellerie, et les pouvoirs du monarque furent progressivement réduits au même niveau que ceux du monarque britannique à l'heure actuelle. Ce régime particulièrement moderne et novateur fut aboli en 1772 par un coup d'État orchestré par le nouveau roi, dans le cadre de la Révolution de Suède, marquant un retour àla monarchie absolue.
Le parlementarisme britannique, fondement théorique [modifier]
Article détaillé : Système de Westminster.

Le système parlementaire s'est progressivement établi en Grande-Bretagne, et ce de manière définitive : ce modèle est vite devenu une référence, un modèle du régime parlementaire[2]. Ce processus ne doit rien aux théories politiques, bien que Montesquieu ait élaborésa théorie de la séparation des pouvoirs par l'observation du système britannique, tel qu'il l'avait vu fonctionner au XVIIIème siècle, mais de façon erronée, puisqu'il accordait encore de l'importance à la signature du roi, qui était déjà devenue une formalité. Ce qu'il faut bien comprendre avant tout rappel historique, c'est que le système britannique, tel qu'il est encore aujourd'hui, est unesorte de chimère politique. En effet, dans les formes, rien n'a changé depuis trois cents ans. Le royaume est, formellement, une monarchie absolue dans laquelle rien ne se fait sans le "consentement" du souverain, qui, en théorie, est toujours titulaire des mêmes prérogatives qu'au XVIIIème siècle : les ministres, sur le papier, sont des commis de la Reine, elle "dissout" le parlement et "choisit"le premier ministre, tirant apparemment les conséquences des élections. Or chacun sait qu'elle n'a plus qu'un rôle de symbole, de personnification de l'État, dont elle n'assure plus que la représentation, la continuité et le prestige. Cette fonction est importante, mais la pratique est que, bien évidemment, c'est le Premier ministre qui est en charge de la réalité du pouvoir exécutif. Ce système,tout en finesse et en subtilité, repose presque essentiellement sur des conventions, autrement dit des usages, dont nul texte ne dispose. Par exemple, le titre de Premier ministre n'est défini ni prévu;

Il est important de comprendre cela parce que le système britannique a été copié dans la plupart des pays (sauf les États-Unis), mais sous des formes constitutionnelles codifiées. On parle...
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