Dissertation

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  • Publié le : 6 décembre 2010
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Droit Constitutionnel Comparé
(13/09/10)
Théorie et pratique des régimes pô
Introduction
Selon donnée par Marcel Prelot donné : La Constitution est l’ensemble des institutions grâce auquel s’établie les différentes prérogatives de l’Etat. Une institution pt être organisme ou une règle. Le Droit constit. Est une ensemble de norme qui s’intéressent aux pouv. pô. Ds une société humaine afin dela gérer et de l’organiser. Le Droit constit. C’est le droit qui énonce les conditions par lesqels le pouv. pô s’exerce et se transmet. Ce dernier à pour but d’évité l’anarchie. Les régimes pô sont les différentes façon de pouv. pô ds la société. Le Droit constit. S’intéresse aux différents fonctionnements des Etats. En Droit constit. On étudie la pô, la sociologie, la pô, la philosophie…
Aucours de l’histoire l’expression droit constit. A évoluée. Elle a été employé en trois sens. En premier le Droit constit. Correspondt à l’ensemble des normes juridiques qui régissait les différentes provinces. Ce dernier est Etat seulement si il a un territoire, une population et une autorité souveraine propre. Par la suite, l’expression «  Droit constit. » désigne un Droit ou une faculté qu’on aen vertu de la Constitution. Le troisième sens de « Droit constitutionnel » est la discipline intélectuelle, la science qui a pour objet l’ensemble d’étude des règles du Droit constitutionnel.
L’objectif du Droit constit. Est de trouver le meilleur régime pô. Possible.
Today l’expression Droit constit en France, tel qu’on l’entend today est apparue une 15 d’annés après la Guerre d’indépendancedes Amériques. Les anglais imposent aux colonies d’Amérique des impôts. Ce qui ne régouis guère les colonies. La courone britanique ne se soussie pas dutout de leur cas, ainsi apparaît le mot « institutionnal ». Le texte « Bill of Right » est un texte surlequel se base Les parlementaires d’Angleterre . Les colons finisent par obtenir leur indépendance (voir autre cours).
La loi fondamentale dela République date du 17 sept 1995 faisant des Etats-Unis un Etat républicain et fédéral en 1787. C’est aussi ce texte qui impose la Primauté de l’Etat fédéral sur les Etats fédérés. C’est la première fois qu’on à un index appelé constitution. Il faut bien sûre que se droit évolus. Cela est donc possible en adoptant des amandements. Les 10 premiers amandements sont adopts depuis 1791. Ce st lesUSA qui donne l’exemple à l’Europe. Tout au long du 18s. on verra le changement de system pô. Pour arriver à cela il faut limiter les pouv. des gouvernants. La constitution se fait grâce au pouvoir constituant. Les français n’étt pas de bon terme avec l’Angleterre, va s’aliés volontairement aux USA. Ce dernier est perçu comme un modèle pour l’Europe. En France c’est l’absolutisme royale. En Franceles principaux tribunaux s’opposent au Roi en se basant sur la coutume ou bien sur les lois fondamentales du royaume. Les parlementaires se basent sur ce qui trouvent pour s’opposer aux lois du royaume. Face à la crise financière le roi est obliger de convoquer les Etats généraux avec les représentants des trois ordres :
* La Noblesse
* Le Clergé
* Le Tiers-Etats.
Le 9 juil 1789,le députés des trois odres s’érige en assemblée nationnal constituante. Il est commandée par Label Siéyes. Il décide de rédiger une constitution en prenant pour exemple la Constit. Américaine et en s’inspirant des philosophies des Lumières. L’objectif est d’entrer dans la modernité, pour laisser derrière « les vielles idées du royaumes ». Le premier objectif est de condamner la monarchie absolue.Ceci ce trouve dans la DDHC de 1789, cette alinéa dispose : Toute société…(voir sur le net).

(14/09/10)
Les premières définitions du mot constitution n’était pas juridique mais avait plutôt un sens ordinaire.
Terme constitution = latin
A partir du 18s = sens change (établissem+, formre qlq chose = constitution du corps humain).
On dit que qlq’1 de bonne ou de faible constitution....
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