HISTOIRE ET CULTURE EUROPEENNE

SUJET : « Le Conseil de l’Europe »

A la suite de la Seconde Guerre mondiale, en Octobre 1948, fut réuni à la Haye un Congrès des mouvements politiques favorables à la création d’une Union politique européenne. Durant ce fameux Congrès de la Haye qui vit la naissance du Mouvement européen les Etats européens représentés à la Haye décidèrent donc la création du Conseil de l’Europe : une stricte organisation intergouvernementale de coopération internationale. Lequel vit le jour l’année suivante, le 5 mai 1949, par le traité de Londres. Il siège à Strasbourg dans le palais de l’Europe et rassemble actuellement 47 états membres dont près de 800 millions d’européens. Le Conseil de l’Europe est une organisation qui œuvre en faveur de développement européen. Son but premier est de créer sur tout le continent européen un espace démocratique et juridique commun, en veillant au respect de valeurs fondamentales comme les droits de l’homme et la démocratie.
Comment le Conseil de l’Europe s’organise t-il pour accomplir ses objectifs ? Celui-ci ne serait-il pas dépassé par l’Union Européenne ?
Afin de répondre à ces différentes questions, nous verrons dans une première partie « L’organisation du Conseil de l’Europe », puis nous verrons ensuite « Le Conseil de l'Europe, une utilité remise en question ».

I. L’organisation du Conseil de l’Europe :

Au jour d’aujourd’hui, l’ensemble des institutions du conseil de l’Europe comptent environ 2000 fonctionnaires internationaux qui travaillent au fonctionnement et à l’accomplissement des missions qu’elle s’est fixées.

A. Les différents organes institutionnels :

Ses différents organes se décomposent en 4 grandes parties : le Comité des ministres, l’assemblée parlementaire, le secrétariat général et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux. Le Comité des ministres est l'instance de décision du Conseil de l'Europe. Il est composé des ministres des Affaires étrangères