Dissertation

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  • Publié le : 12 décembre 2011
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Introduction au droit
Introduction : s'avoir ce qu'est le droit? Ce terme de droit recours des réalités differentes et il existe bcp de def du droit. Pour les philosophes droit = justice. De manières plus concrete la déf du D va pouvoir etre identifiée à partir de ca raison d'être; de son role; de sa fonction.
Mr aubert propose lui de dire que le droit corespond à un modele de conduiteconstruit par l'E, la traduction d'1 projet politique qui vise a promouvoir et à metre en oeuvre une conception de la sociétés et des relation qui si établissent.
On constate que le droit est à la fois la traduction et l'instrument d'une conception de la civilisation ds une sociétée donnée.
L'idée que le droit soit un instrument de la civilisation est repris pour dire que la paix la justice etl'épanouissement des hommes sont assurés.
Qd le droit n'existe pas c'est la décadence et le contraire du droit est la barbarie.
+> il n'y a pas de société sans droit.
Le droit est donc un modele de conduite construit par l'E; une procedure pour garantir la paix entre les hommes. Dès lors que plusieurs personnes ce retrouvent ensemble la nécessité d'ordonner leur conduite en édictant des règless'imposent automatiquement, et ces règles composent un ensemble qui forme le Droit.
EX : robinson crusoé.
Lorsque l'homme vit en groupe il faut des droits pour ne pas qu'il ai le KO l'outil de l'organisation juridique c'est le droit.
==> le droit est un système de règlse destiné à régir les rapports sociaux et la conduite de l'homme en société.
Ces droits dont on est titulaire trouvent leurssources dans une regle objective > droit individuel une regle qui protège, qui permet ou qui interdit.
Dualité entre droit dont on est titulaire et le D qui en est la source.
-le Droit objectif : définit comme l'ensemble des regles de conduite qui régissent les rapports entre les hommes.
-les droits subjectifs : définis eux comme les droits dont on est titulaire, les prérogatives individuellesreconnues aux personnes (sujet) par le D obj pour la satisfaction d'un interet personnel.

La relation entre D obj et droits subjectifs : en premier lieu le D obj composé de l'ensemble des R de D. Et c'est du droit obj que vont decouler les droits subjectifs.
EX : c'est ma voiture => je suis le proprio de cette voiture, on peut dire ça uniquement car une regle de droit reconnait le droit depropriété.

Parti 1 le droit objectif
le D obj etant déf comme l'ensemble des règles de conduite qui régit le rapport entre les Hommes. On dit que le D obj corespond de manière concrète à l'ensemble des règles destiné à organiser la vie en société et qui on pour vocation à s'appliquer à toute personne qui compose le corps social.
La composante essentielle du Droit objectif est la Regle deDroit.

Toutes les règles qui regissent le vie en société sont telles des règles de droit.
La règle de Droit n'a pas le monopole il existe d'autres règles qui ne sont pas des regles de droit.

Titre 1 : Les critères de la règle de droit.
Le Droit obj n'est pas le seul régulateur de la vie sociale.
Distinguer la R de D des autres regles (extra-juridique) et voir ensuite les caract juridiques dela r de D.
Le droit doit etre distingué des regles sociales qui ne presente pas un caractère juridique. Et la R de D va devoir en particulier etre distinguer des regles de moral, de bienséance, des commendements religieux. Qui sont autant de regles qui constituent aussi des regles sociales qui ennoncent aussi des regles de vie et de moeurs mais qui vont se distinguer de la regle de droit par_leur diff de sources,_ de finalité, _ de leurs sanctions.

A regle de droit diff des regles de biensseance ex : arriver à l'heure, manger correctement....
==>ces règles sont uniquement des règles de mœurs = aucunes sanctions

B regle de droit diff de la morale
regle de morale propre à une société donnée. Elle aussi dicte des regles de comportement sont elle aussi sanctionnées = sanction...
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