INTRODUCTION AU DROIT COMPARE

INTRODUCTION

Comparer , c'est mettre en parallèle pour faire apparaitre des similitudes et des différences. Cela étant, on ne peut comparer que ce qui est comparable. On peut comparer des éléments qui ne sont pas identiques car s’ils l’étaient, sa n’aurait aucun intérêt. Mais ces éléments doivent appartenir au même ordre sinon la comparaison est forcément impossible. On peut faire des comparaison en littérature, en économie, en politique et aussi en droit. Ainsi, par exemple, Alexis de TOQUEVILLE, n’a pu percevoir et expliquer les caractéristiques de la société française de l’ancien régime que par comparaison avec la société anglaise. Il n'a pu analyser les fondements de la société américaine qu'en les comparant avec les formes d’organisations sociales et politique des pays européens. Grâce à la comparaison, on peut s’apercevoir que les systèmes juridique s’opposent parfois par leur règles de droit substantiel. D’autre fois, il s’oppose par l’esprit dans lequel ces rêves sont construits ou encore, par la manière dont ces règles naissent.

CHAPITRE I) LA NOTION DU DROIT COMPARE

SECTION I) L’HISTOIRE DU DROIT COMPARE

La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui-même. Ainsi, SOLON; législateur et poète athénien, aurait parcouru le monde pour établir les droits d’Athènes au 6ème siècle av JC. A Rome, les décemvirs c’étaient rendus en grande Grèce pour rédiger la loi des douze tables au milieu du 5ème siècle av JC. De même, le traité d’Aristote s’intitule la politique porte sur l’étude comparé des 153 constitutions des cités grecques et barbares auquel il s’intéressait.

Au moyen âge, à la Sorbonne, se déroulé des disputes c'est à dire des discussions pour comparer le droit romain et le droit canonique. On a aussi comparé en Angleterre le droit canonique et la Common Law (Le droit canonique: le droit de l’église) et en Allemagne, on établissait des comparaisons entre les coutumes. Le plus célèbre des