Dissertation

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  • Publié le : 6 octobre 2010
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« Elément d'introduction au droit »

(mercredi 7octobre, pas cours d'introduction au droit)

• Introduction
« la dernière phrase qu'on trouve en faisant un ouvrage est de savoir ce qu'il faut mettre la 1er » Pascal- les pensées
-Les paradoxes du droit:
Le droit nous échappe mais fait également partit de notre quotidien (tout ce qu'on fait dans la vie de tous les jours, achats, union...c'est du droit, toute la vie repose sur le droit).
« Nul n'est censé ignorer la loi » adage du droit.
En même temps, le droit présente un caractère abstrait et lointain (dans la forme et la méthodologie).
1er paradoxe: on fait tous du droit sans le savoir.
2ème paradoxe: le droit qui fait partit de notre quotidien a une dimension abstraite (vocabulaire juridique). Tout le droit repose sur lesyllogisme (judiciaire).

Syllogisme: tous les hommes sont mortels, Socrate est un homme, donc Socrate est mortel.

Il y a DES droits, le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit international public, etc...
Ces droits fondamentaux, ces droits de l'homme sont d'abord Occidentaux.
Les droits de l'homme sont universels mais restent l'expression de la culture Occidentale.-Richesses du droit:
Il existe différentes branches du droit, constitutionnel, privé, public,...
C'est un classement théorique qui repose sur une distinction principale qui est le droit public d'une part, et le droit privé d'autre part.
Le droit public: organise les rapports entre l'État et les particuliers.
Le droit privé: s'attache au rapport des particuliers entre eux.
Ces deux branches dudroit sont caractérisé par des éléments:
Le dt public est caractérisé par l'intérêt général, il est impératif, il impose des règles. Le sujet privilégié du dt public c'est l'État.
Le dt privé c'est les relations interindividuel, le but c'est la recherche de la satisfaction la plus grande, des intérêts des particuliers, sujet de droit.

Le droit public comprend différentes disciplines:
-ledt public interne,
-le dt constitutionnel, qui s'attache à la structure de l'État,
-le dt administratif, qui assure l'organisation administratif de l'État, il est né de la pratique, c'est l'administration qui a sécrété son propre droit.
-les finances publics.
Ce sont des dt qui font partit des dt publics, relation Etat-individu mais en même temps c'est interne (franco-français).
-le dtinternational public, il régit les relations inter étatique, entre les Etats du monde, et aussi les relations internationales. Si on étudie la charte des nations unies, il y a des rapprochements avec le droit constitutionnel.
-droits des traités

Le droit privé
-le dt privé interne,
-le dt civil: dt de la famille, dt des personnes, le dt des succession, le dt des régimes matrimoniaux,filiation, contrat, responsabilité...
-le dt commercial: règle les relations commerciales entre les commerçants et non-commerçants. il est vaste, comprend tous les contrats commerciaux, les fonds de commerces, les bons commerciaux, études des droits de société, les procédures collectives soit les droits de la faillite, le droit aérien, le droit maritime...
-le droit du travail: se compose de deuxbranches, dans les relations individuelles mais aussi les relations collectives du travail.
-droit judiciaire privé ou les procédures civils: tout ce qui est le droit dans les procès, saisi des juges, toute la convention, accès au juge, impartialité du juge...
-le droit fiscal
-le droit pénal: c'est un droit qui est à la marge du dt public, relation entre individu mais c'est de l'intérêtpublic, la force public peut condamner. Il est garant du maintien de l'ordre social, justifie l'usage de la force public, il couvre les contravention, les délits, les crimes et il met en œuvre la sanction en cas de violation.
-le droit international privé, il gère les relations entre particuliers quand elle présente un élément d'extranéité c'est-à-dire quand elle présente un caractère international....
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