Dissertations

6324 mots 26 pages

FRANÇAIS

Apple Inc.
Contrat de licence de logiciel pour iTunes pour Windows

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence de logiciel (« Licence ») avant d’utiliser le Logiciel. En utilisant ce logiciel, vous reconnaissez être lié par les termes de cette Licence. Si vous êtes en désaccord avec les termes de cette Licence, n’utilisez pas ce logiciel. Si vous êtes en désaccord avec les termes de la Licence, veuillez restituer le Logiciel à l’endroit où vous l’avez acquis (son prix vous sera alors remboursé). Si vous accédez à ce logiciel de manière électronique, cliquez sur « refuser ». Pour un Logiciel inclus dans une acquisition de matériel, veuillez restituer l’intégralité du paquet logiciel/matériel afin d’obtenir un remboursement.

Remarque importante: Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour la reproduction de matériel, cette licence vous est octroyée pour la seule reproduction de matériel non protégé par des droits d’auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d’auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale. Dans la mesure où ce logiciel peut être utilisé pour accéder à distance et écouter des fichiers musicaux d’un ordinateur à l’autre, l’accès à distance à de la musique protégée par des droits d’auteur est permis uniquement pour une utilisation personnelle et licite ou toute autre utilisation autorisée légalement. En cas d’incertitude concernant votre droit à copier un matériel, il est préférable de consulter votre conseiller juridique.

1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel de tierce partie, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet

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La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de copies légales de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte, des utilitaires et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribués avec une licence séparée (collectivement dénommés le "Logiciel"). Ce Logiciel vous est concédé sous licence et non vendu. En installant ou utilisant le Logiciel, vous vous engagez à accepter les termes de cette Licence et à être lié par eux. Vous ne devez pas installer ni utiliser ce Logiciel si vous n’acceptez pas les termes de la présente Licence.….

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Fggr
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ELECTRONIC ARTS CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE LOGICIEL Harry Potter et les Reliques de la Mort™ - Première Partie Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (la “Licence”) est un accord entre vous et Electronic Arts Inc. (“EA”). La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribuées avec une licence séparée (collectivement dénommés le "Logiciel").….

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Bts cgo
897 mots | 4 pages

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce supplément si vous n’êtes pas titulaire d’une licence pour le logiciel. Vous pouvez utiliser ce supplément avec chaque copie concédée sous licence du logiciel. Les termes du contrat de licence suivants décrivent les conditions d’utilisation supplémentaires s’appliquant à ce supplément. Les présents termes et les termes du contrat de licence du logiciel s’appliquent à l’utilisation du supplément. En cas de conflit, les présents termes de contrat de licence supplémentaires s’appliquent.….

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Star wars la question
2836 mots | 12 pages

CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION QUE VOUS FEREZ DU "PROGRAMME" EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE "PROGRAMME" INCLUT TOUT LOGICIEL RELATIF….

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U§èyjuyjuhj
14793 mots | 60 pages

La présente Licence régit l’utilisation que vous faites de copies légales de ce logiciel ainsi que de toute la documentation qui s’y rapporte, des utilitaires et des mises à jour et mises à niveau qui remplacent ou complètent le logiciel et ne sont pas distribués avec une licence séparée (collectivement dénommés le "Logiciel"). Ce Logiciel vous est concédé sous licence et non vendu. En installant ou utilisant le Logiciel, vous acceptez les termes de la présente Licence et acceptez de vous soumettre à ses conditions. Vous ne devez pas installer ni utiliser ce Logiciel si vous n’acceptez pas les termes de la présente Licence.….

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Le passager
2958 mots | 12 pages

FRANÇAIS APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'iPOD Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D'UTILISER VOTRE iPOD.….

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bac pro
769 mots | 4 pages

1. LICENSE Air Software vous accorde une licence non-exclusive, non transférable, sans droit de sous-licencier, sous réserve des conditions d'utilisation du présent contrat, que vous pouvez utiliser ou le logiciel conformément au présent contrat et tout autre accord écrit que vous pouvez avoir souscrit avec Air Software. Un droit et une licence vous sont accordés pour utiliser le logiciel. Air Software ne vous transfert pas le titre du logiciel. Ce contrat est un accord juridiquement contraignant entre Air Software et l'utilisateur/les utilisateurs de ce logiciel.….

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Louka
1053 mots | 5 pages

LICENCE D’UTILISATION (version grand public) --- Préambule Le présent logiciel et sa documentation sont la propriété exclusive de SEJER/ Dictionnaires Le Robert qui vous accorde une licence et un droit limités et non exclusifs pour l’utiliser dans les conditions définies ci-après. --- Conditions d’utilisation du logiciel et de sa documentation Il vous est interdit, en tout ou partie, de copier, reproduire, extraire, traduire, décompiler, modifier, adapter et corriger le logiciel et sa documentation.….

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..Moi et mon équipe..
317 mots | 2 pages

Une licence de logiciel est un contrat que le créateur du programme informatique doit respecter, les conditions de modification d'utilisation et de diffusion du programme. Schéma de classification des licences de logiciel Il existe plusieurs type de licences : Licence fixe : Elle est conçu pour être installer sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur pour vérifier et contraindre la conformité de l'usage de la licence Licence nominative : Cette licence est donné à un utilisateur particulier et qui peut l'installer sur n'importe quel ordinateur mais personne d'autre que lui ne peut l'utiliser….

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Logiciel et de sa Documentation quelle que soit la formule d’acquisition de la licence y compris à des fins d’essai gratuit. Le présent contrat définit les droits et/ou restrictions que vous acceptez en cochant la proposition « J’accepte les termes du contrat de licence » Si vous êtes en désaccord avec les clauses et conditions de ce contrat, vous n’avez pas le droit d’installer ou d’utiliser ce….

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Banque du maroc
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TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL EN VERSION PRÉCOMMERCIALE MICROSOFT SYSTÈME D’EXPLOITATION MICROSOFT WINDOWS 7 VERSION RELEASE CANDIDATE Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel en version précommerciale visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant.….

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Déclaration de confidentialité d'Office pour Mac 2011 Vous trouverez ci-dessous sept sections distinctes des Termes du Contrat de Licence d’Office pour Mac 2011, Service Pack 1 et du logiciel associé. Une seule section des termes du contrat de licence dans les articles 1 à 4 peut vous être applicable ; les articles 5 à 7 peuvent ne pas vous être applicables. Vous pouvez consulter les Termes du Contrat de Licence à tout moment en recherchant Contrat de Licence Logiciel dans l’Aide. Article 1 : Si Microsoft Office pour Mac 2011, Service Pack 1 est une version d’évaluation, les Termes du Contrat de Licence exposés à l'Article 1 s’appliquent.….

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Doc sur apple
302 mots | 2 pages

Au dela des logiciels présents sur les machines localement, Apple propose aussi des services en ligne avec MobileMe (anciennement .Mac) qui comprend des page web perso, un webmail, le service….

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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L'ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ).….

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Red bull
10844 mots | 44 pages

SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER L’iPAD DANS LES DÉLAIS IMPARTIS AUPRÈS DE L’APPLE STORE OU DU REVENDEUR AGRÉÉ OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ), D’APRÈS LA POLITIQUE DE RETOUR PUBLIÉE À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies/. 1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre iPad (« Logiciel original de l’iPad »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iPad »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel….

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