Disserte droit
Séance 1 :
Quel intérêt présente l’étude du droit ? Le droit va recouvrir un grand nombre d’activités humaines (Venir en bus : contrat de transport. Achat de baguette : contrat de vente. Internet : contrat avec opérateur. Accident de voiture : constat amiable, contrat assurance, etc.). Les règles de droit sont le plus souvent perçues de manière intuitive (se garer sans ticket parcmètre, intuitivement, on connaît le risque de l’amende). Il y a le droit qui se voit (élection président, mariage à la mairie, passage du permis de conduire) et le droit qui se devine (pas conscience du contrat de vente lors de l’achat d’un objet). Lorsque plusieurs individus sont ensemble, surgit aussitôt le besoin d’ordonner leur conduite. Le droit implique qu’existe une société. Il faut une société pour qu’existe le droit. Quand un homme est tout seul (Robinson), il n’a pas besoin de droit. Il faut plusieurs individus ensemble pour que naisse la nécessité du droit. Il nait de la coexistence. Le droit est parfois perçu comme le moyen de pinailler. Le juriste est l’empêcheur de tourner en rond. Si des formalités sont prévues, c’est souvent pour protéger les membres de la société (vente d’un immeuble : formalités à remplir comme s’inscrire au registre foncier pour protéger vendeur, acquéreur et société, importance de savoir à qui appartient telle ou telle parcelle). Le droit veille donc à l’harmonie du corps social. Il est inhérent au quotidien. Problème : droit colle à la société, or la société change, et change très vite. Le droit change donc également très vite. La société n’est pas simple, le droit ne l’est donc pas non plus. Quelle nature du droit ? Au de-là des premières intuitions développées plus haut, le droit doit être considéré comme une discipline, comme une activité intellectuelle fondée sur une connaissance et servie par un savoir-faire. Le droit est une science comme la chimie ou les mathématiques. Quand on parle de