Divorce-constat d'échec ? comparaison

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  • Publié le : 29 novembre 2009
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Le Divorce et ses causes
en Allemagne et en France

Introduction:

Le sujet que j'ai choisis de traiter parle des causes du divorce dans deux pays d'Europe, la France et l'Allemagne que l'auteur, Roger Boizel, à choisis de comparer. Durant toute la lecture de l'article intitulé « Le divorce et la faute un couple harmonieux: Perspective de rapprochement des droits français et allemand » tirédu site américaniste Persee, l'auteur décide de confronter les deux modes de fonctionnement de ces deux États fasse au choix du divorce d'un certain nombre de couple y ayant recours.
J'ai choisis cet article par ce le divorce me semble un sujet important de nos jours puisqu'on constate que beaucoup de couple choisissent de se pacsé plutôt que de se marier. Pouvant être confronté personnellement àce genre de situation il me semblait intéressant de me renseigner sur les procédures à suivre, ainsi que de voir ce que la lois Françaises impose et propose aux couples en instances de divorce; et pourquoi pas confronter notre nation à une autre parfois différente sur le plan juridique et politique tel que l'Allemagne.

FAIRE LE PLAN

I ) L'Allemagne et ses droits face au divorce

En droitallemand « le divorce peut être prononcé lorsque le mariage a échoué » qui se définit selon la manière suivante: « le mariage a échoué lorsque les époux n'ont plus de vie conjugale et que l'on ne saurait s'attendre à ce que les époux la rétablissent ». L'échec du mariage est alors présumé dans deux cas :
le consentement des époux
la séparation des époux depuis trois années

1 – Le divorce parconsentement mutuel ou par acceptation de la
décision de divorcer de son conjoint

En Allemagne un divorce par consentement mutuel n'est pas estimé comme étant l'élément essentiel du divorce lui même. Dans le droit allemand, le divorce par consentement mutuel ne fait que refléter l'échec du mariage. En effet une lois allemande dit que « le mariage est présumé avoir échoué de manièreirréfragable lorsque, les époux vivant séparés depuis un an, le divorce est demandé par les deux époux ou accepté par l'autre époux lorsqu'il est demandé par un seul des époux ». Cette lois présume donc que les époux souhaitant divorcé et qui manifestent ensemble leur intention de divorcer ne seraient pas en mesure de rétablir un semblant de bonheur/ d'entente dans leurs couple. En conséquence de quoi lalois allemande voit se motif de désunion comme étant l'échec du mariage.

Dans le cas ou seul un des époux décident de divorcer et que l'autre accepte, le processus de divorce ,aux yeux de la lois allemande ,revient au même. En effet, il n'est fait aucune différence selon que les deux époux demandent conjointement le divorce ou que le conjoint de l'époux demandeur accepte la demande de celui-ci.Néanmoins si l'époux qui avait accepté le divorce de son concubin et qu'il décide finalement de se rétracter le code de procédure civile allemand précise que l'acceptation de l'époux qui n'a pas demandé le divorce, peut être annulé jusqu'à la fin de la procédure oral.

2 – Le divorce par rupture de la vie commune

En Allemagne, le divorce par rupture de la vie commune d'un couple secaractérise par « le mariage est présumé avoir échoué de manière irréfragable, lorsque les époux vivent séparés depuis trois ans ». Soit le législateur estime que l'échec du mariage à débuté après une séparation d'une certaine durée (3 ans) et que de ce fait la reprise de la vie commune du couple apparaît comme étant une idée totalement abstraite et difficile à concevoir. Il serait alors inutile d'exigerdes époux qu'ils rapportent la preuve de l'échec du mariage car l'homme de lois tire de la durée de la rupture de la vie commune, des suppositions établies dût au non retour à une vie conjointe. Ce qui se traduit alors par l'échec du mariage.
3 – D'autres causes livrant au divorce
Le divorce restant une décision de couple ou d'un des deux époux, il existe d'autres causes qui peuvent conduire...