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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA ----------------------------------------------

MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION --------------------------------------------------------------LA TITRISATION AU MAROC : INNOVATION AU SERVICE DES ACTEURS ECONOMIQUES ET FINANCIERS
PAR MONSIEUR HAFID FARKACHA DIRECTEUR DE RECHERCHEMONSIEUR MUSTAPHA EL BAZE
JURY : - PRESIDENT : l’ISCAE Mustapha EL BAZE Professeur à

- SUFFRAGANTS : Bouzid AZZOUZI l’ISCAE Mohammed BOUMESMAR comptable Mohammed Azzedine BENSEGHIR Faculté de droit Hicham KARZAZI Géneral

Professeur à Expert Professeur à la Directeur de Maghreb Titrisation
DAT

E : 04 Mai 2002

L’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises n’entenddonner ni approbation, ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à son auteur

REMERCIEMENTS

Mes remerciements sont adressés pour leur soutien et leur précieux concours à l’équipe de Maghreb Titrisation S.A. et à leur tête Monsieur KARZAZI hicham Directeur Général et BENDI Fouad Directeur de Gestion . Un hommageparticulier est rendu au professeur Mustapha El BAZE, pour ses conseils et orientations. J’exprime ici ma reconnaissance à tous les membres du jury qui se sont penchés sur ce travail ainsi que tous ceux qui ont aidé par leur assistance à sa finalisation .

A Wafa , A mes Parents

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 5

PREMIERE PARTIE :INTERETS DE LA TECHNIQUE , MECANISMES ET ECLAIRAGE SURLES EXPERIENCESETRANGERES 14
CHAPITRE I / SECTEUR DU LOGEMENT ET PROBLEMATIQUE DE SON

FINANCEMENT 15 A/- IMPORTANCE STRATEGIQUE DU SECTEUR 15 B/ LE FINANCEMENT DE L’ACCESSION A LA PROPRIETE C/ LA TITRISATION : NOUVEAU LEVIER DE FINANCEMENT CHAPITRE II : MODALITES ET MONTAGE DES OPERATIONS A/ PRESENTATION DU MECANISME 20 B/ LE MONTAGE D’UNE OPERATION DE TITRISATION 25 C/ LES CONDITIONS D’UNE TITRISATIONRENTABLE 33

17 19 20

CHAPITRE III / LES EXPERIENCES ETRANGERES DE REFERENCE A / L’EXPERIENCE AMERICAINE 41 B / L’EXPERIENCE FRANCAISE 50

41

DEUXIEME PARTIE :LA TITRISATION DES CREANCES AU MAROC 63
CHAPITRE I /- ANALYSE ET INTERPRETATION DE LA LOI 64 A / LES FONDEMENTS 64 C/ LES REGLES COMPTABLES ET FISCALES 76 CHAPITRE II / PRESENTATION DE LA PREMIERE OPERATION :CREDILOG I A/ DESCRIPTIF86 B- MONTAGE ET STRUCTURATION DE CREDILOG I 89 C/ FONCTIONNEMENT DU FONDS92 D/ - APPRECIATION CRITIQUE 98 CHAPITRE III / IMPACTS ET PERSPECTIVES DU DEVELOPPEMENT DE LA TECHNIQUE 100 A - Les facteurs pouvant retarder le décollage de la technique 101 B- L’INSTAURATION D’UN MARCHE HYPOTHECAIRE 105 C- Recommandations pour la réussite du Marché 107 D / TITRISATION ET BANQUES EN DIFFICULTE 113 86CONCLUSION 119
ANNEXE I : GLOSSAIRE DES TERMES UTILISES 125 ANNEXE II : BIBLIOGRAPHIE 134 ANNEXE III : LE FONDS DE PLACEMENT COLLECTIF EN TITRISATION LOI 10-98 DU 25/08/1999 136 136

INTRODUCTION GENERALE
La logique de la libéralisation et de la mondialisation touche aujourd’hui tous les secteurs de l’économie aussi bien sur le plan national qu’international. Des mutations importantes ont changéle paysage économique et politique planétaire. A l’origine de ces bouleversements, l’éclatement politique des ex-pays de l’Est notamment l’Union Soviétique ouvrant la voie à une hégémonie des Etats Unis sur

l’échiquier international. La logique de confrontation jadis observée sur le plan politique s’est transformée en une confrontation économique où la concurrence internationale est devenue deplus en plus vive. On est passé alors d’une alliance entre Etats d’obédience politique et idéologique similaire à des groupements privilégiant les intérêts économiques partagés par les Nations. Le Maroc , adopta une nouvelle politique économique lui permettant d’intégrer le nouvel ordre mondial afin d’asseoir sa croissance économique et sa compétitivité tout en préservant ses équilibres...
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