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SECTION 2. COMPARAISON ENTRE LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE ET LE PCN 1975.Dans cette section, on compare le nouveau SCF avec le PCN 1975 les règles concernant les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles, les stocks, la comptabilisation des subventions publiques, le contrat de location et les provisions pour risques et charges.1. Immobilisations incorporelles et fraispréliminairesSelon le SCF, une immobilisation incorporelle est «incorporelle est un actif identifiable, non monétaire et immatériel, contrôlé et utilisé par l'entité dans le cadre de ses activités ordinaires».1.1. ComptabilisationUne immobilisation incorporelle doit être comptabilisée dans le bilan quand :- s'il est probable que des avantages économiques futurs associés à cet actif iront à l'entité ;- sile coût de l'actif peut être évalué de façon fiable.Les critères de comptabilisation sont applicables à la fois pour les immobilisations incorporelles acquises et pour celles qui sont générées en interne.1.2. Goodwill et immobilisations incorporelles générées en interne : 1.2.1. Goodwill :Il faut savoir que le Goodwill, inscrit au compte 210 selon le plan comptable algérien, ne peut êtrecomptabilisé en immobilisations incorporelles car celui-ci ne répond pas aux critères de comptabilisation. En effet, son coût ne peut être évalué de façon fiable ; de plus, il ne s'agit pas d'un élément identifiable contrôlé par l'entreprise.Le Goodwill, ne sera donc plus inscrit au compte 210 comme c'était le cas dans les règles algériennes, mais il sera comptabilisé en charges, classe 6, au titred'éléments extraordinaires. De plus, il ne pourra plus être amorti.1.2.2. Immobilisations incorporelles générées en interne Il est difficile d'apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne satisfait aux critères de comptabilisation. Pour apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne satisfait aux critères de comptabilisation, l'entreprise doit distinguer la phase derecherche et la phase de développement.a. Phase de recherche 1Les dépenses pour la recherche doivent être comptabilisées en charges lorsqu'elles sont encourues et non en immobilisations incorporelles. La norme IAS 38 considère que, pendant la phase de recherche, une entreprise est incapable de prouver l'existence d'une immobilisation incorporelle qui générera des avantages économiques futursprobables.b. Phase de développement 1Les dépenses encourues pendant la phase de développement doivent être comptabilisées en immobilisations incorporelles si, et seulement si, l'entreprise peut démontrer tout ce qui suit :- ces dépenses se rapportent à des opérations spécifiques à venir ayant de sérieuses chances de rentabilité globale ;- l'entité a l'intention et la capacité technique, financière et autred'achever les opérations liées à ces dépenses de développement et de les utiliser ou de les vendre ;- ces dépenses peuvent être évaluées de façon fiable.Que ce soit les frais de recherche ou de développement, lorsqu'ils ne répondent pas aux conditions de comptabilisation émises par le SCF pour être activées, ils sont portés en charges dans les éléments extraordinaires car ce sont des charges quine se reproduisent pas de manière fréquente et régulière.1.3. Frais préliminairesLes frais préliminaire ne peuvent être comptabilisés en immobilisations incorporelles car ceux-ci ne répondent pas aux critères de comptabilisation. En effet, ils ne génèrent pas de bénéfices futurs. Les frais préliminaires ne seront donc plus inscrits en classe 2 comme c'était le cas dans le PCN, mais il serontcomptabilisés en charges, classe 6, au titre d'éléments extraordinaires. De plus, ils ne pourront plus être amortis comme c'était le cas selon le PCN.1.4. Evaluation des immobilisations incorporellesUne immobilisation incorporelle doit être évaluée initialement à son coût 1.4.1. Acquisition séparée :Le coût d'une immobilisation incorporelle comprend :- le prix d'achat ;- les taxes et impôts non...
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