La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches.

Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ?

Dans la première partie je présenterai :
- La définition
- Qu'est-ce que la contrefaçon ?
- La contrefaçon un fléau mondial
- Les dangers de la contrefaçon
- Comment la déceler

Dans la seconde partie je vous présenterais :
- Comment lutter contre la contrefaçon
- Qui est en charge de la lutte contre la contrefaçon ?
- Quelles sont les peines encourues ?

À la fin je vous donnerai ma conclusion

La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits.

La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre de propriété intellectuelle (marque, brevet, droit d’auteur). La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits ». On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction et la contrefaçon par imitation.

En pratique, les actes constitutifs de contrefaçon sont divers et variés.

Sous le coup de la contrefaçon de marque les agissements suivants :
- Apposition d’une marque cherchant à créer un risque de confusion dans l’esprit du public
- Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire;
- Substitution de produits;
- Reproduction frauduleuse de la marque sur un produit qui n’est pas fabriqué par cette marque;
- Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui.

Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie »