Dossier objet d'étude bac pro la contrefacons

1399 mots 6 pages

L ES CONSEQUENCES DE LA
CONTREFAÇON .

Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme.

Réalisée par : Iliasse
Encadré par : Mme
SEG S1 M45 A.U 2009/2010

Module : MTU

04/01/2010

LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON .
Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme.

Remerciements

Nous tenons à remercier notre respectable, Professeur Mme, pour l'encadrement de ce travail, ses conseils, les corrections qu'elle a apportées et pour sa grande disponibilité tout au long de l’élaboration de ce miniprojet.

Le : 04/01/2010

Les conséquences de la contrefaçon

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04/01/2010

I – Vue d’ensemble

Les conséquences de la contrefaçon

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04/01/2010

La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait déjà des gens qui fabriquaient des fausses monnaies et qui les faisaient passer pour des vraies en payant.
À partir des années 1990, la contrefaçon est passé du l’artisanale et occasionnelle à l’industriel avec la mondialisation croissante en facilitant les échanges, par l’ouverture des

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objet d'étude contrefacon
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Stade Vélodrome Architecte : Henri Ploquin Début construction : 28 Avril 1935 Date ouverture : 13 Juin 1937 Dimensions : 105 m × 68 m Le stade Vélodrome est une enceinte sportive située à Marseille en France. Bâti dans le 8e arrondissement de la ville, c'est le principal équipement sportif de Marseille. Le Vélodrome est, depuis son inauguration en 1937, utilisé par le club de football de l'Olympique de Marseille. Le stade de 35 000 places connaît plusieurs extensions au cours du XXe siècle, le changement le plus notable étant celui précédant la Coupe du monde de football 1998, l'enceinte passant à 60 000 places et n'ayant plus de toit. Le Vélodrome changera encore de configuration d'ici le Championnat d'Europe de football 2016, avec la couverture du stade et une capacité augmentée de 7 000 places.….

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Etude de cas term pro vente - la contrefaçon complet
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Définition de la contrefaçon: elle peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économique, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. Elle toucher plusieurs type de domaines tel que: En effet, la contrefaçon touche non seulement le luxe, mais aussi tous les secteurs d’activités : Informatique, Audio-vidéo, Parfumerie, Pharmacie, Horlogerie et le commerce de vêtements. En voici quelques exemples :  Des fausses cartes Pokémon n'ont pas d'hologrammes qui indiquent leurs séries.  Contrefaçon, copie, plagiat de produits spécifiques de l'artisanat marocain en….

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Dossier deco droit la contrefacon
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Quels sont les pays de la contrefaçon ? CONCLUSION INRODUCTION La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. Si jusqu’à la fin des années 80. La contrefaçon affectait essentiellement les industries de luxe. Depuis cette période la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier.….

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Droit 9/11/15 DUT TC 1ere année
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En matière de terrorisme il n’y a pas de juré. Juridiction pour les mineurs juge des enfants, TGI qui s’occupe des affaires basiques (contraventions délits léger…) il n’a pas de vrai pouvoir pénale, il peut juste prendre des mesures de réorientation. Tribunal pour enfants, s’occupe des délits ou répétition des comportements, il peut s’occuper des crimes pour mineur de moins de 16ans. c’est le juge des enfants + deux personnes, il peut accorder….

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Exposé attentat de karachi
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La piste islamiste est rapidement privilégier et deux personnes sont condamner a mort en 2003 . Faute de preuves ils seront relâches en 2009 . C'est en 2009 que deux juges antitérroristes vont expliquer aux familles des victimes que le lien entre l'attentat et l'arret du versement des commissions est « cruellement logique » .….

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BBBCVBDECROO JESSIE Etude de cas n°2 : Economie-Droit La contrefaçon. Problèmatique: Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? SOMMAIRE 1. Qu'est ce que la contrefacon?….

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OBJET d’étude la contrefaçon
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La contrefaçon, lorsqu'elle est avérée, donne lieu à d'importantes sanctions pénales. Ce marché a eux une augmentation de 607,11% entre 1999 et 2008 ceux qui est relativement élever (annexe 2) La contrefaçon peut être de plusieurs nature il en existe 5 voici les quels (annexe1) : - le brevet : si la marque a déposer un brevet elle peut être sous protection hors tout les pays ne bénéficient pas de cette protection - la marque : c'est quand on réalise une copie d'un produit sans autorisation de l'industrie national de la propriété industrielle - le dessins et modèle : reproduction extérieur du produit - les obtention végétal : c'est les ingrédient ou la matière première qu'il y a dans le produit - le droit d'auteur : ce droit s’applique que quand on a crée une œuvre unique donc le créateur a lun doit d'auteur Le principal pays producteur de contrefacon est la chine avec 55% de produit contrefais qui sont fabriqués dans ce pays, suivi de l'emirat arabe avec 12% puis la thaÏlande et ceux qui n'ont pas etaient determiné (on ne sais pas d'ou viens le produit) avec 10% (annexe 3) Les vêtements, les accessoires personnels et les chaussures, sont derrière les médicaments, les articles les plus saisis en 2013, chacun représentant respectivement 1,075 million, 0,445 million et 0,369 million II-L'impact pour le consommateur et l’état A- le consommateur le consommateur cour plusieurs risque d'abord il cour un risque pour sa santé car les produits contrefais de son pas de la même….

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Introduction : La contrefaçon, est le sujet que j’ai choisi pour objet d’étude, phénomène ancien, est devenue un des fléaux économiques des sociétés contemporaines. La contrefaçon fausse le libre jeu de la concurrence, trompe le consommateur en lui faisant courir des risques pour sa santé et sa sécurité, et constitue une menace pour l'emploi et la compétitivité des entreprises. Elle tend, enfin, à devenir une des composantes majeures de la criminalité organisée. La France en est une des principales victimes.….

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CORRECTION DEVOIR D‘ECONOMIE N° 2 I : CONNAISSANCES 1) Définir les biens publics C’est un bien * non rival pls personnes peuvent le consommer en même temps * non exclusif (non exclusion) aucune ne peut être exclue de sa consommation Ex = Eclairage pub 2) Expliquez le taux de couverture Il mesure l’indépendance économique d’un Etat. Il peut être aussi un indicateur des points forts et des points faibles de l’économie d’un pays quand il est calculé par produit.….

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Dans le cas des entreprises victimes de la contrefaçon, dont les ventes subissent une baisse et pourtant une perte économique, aussi pour l’état qui perd du capital économique avec une hausse du chômage dans le secteur textile, .Et enfin pour les contrefacteurs qui risquent d’être sanctionnés économiquement. Les produits contrefait sont aussi de qualité médiocre et ne sont pas fait pour durer. Il est vrai que le prix déboursé et parfois plus de 75% moins cher que le prix originale, et c’est justement cela que les consommateurs négligent, qu’ils déboursent un grand montant mais c’est la qualité du produit qu’ils obtiennent, sans oublier la réelle reconnaissance des produit haut de gamme.….

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DOCUMENT 1 La contrefaçon est devenue «un phénomène mondial aux conséquences économiques et sociales graves». En introduction du rapport qui lui a été commandé par le ministère de l'Économie, le nouveau président de l'Union des fabricants, Christian Peugeot, ne mâche pas ses mots. La contrefaçon, c'est de l'argent perdu pour les entreprises et les États, un danger pour les consommateurs et une atteinte au droit du travail et à l'environnement. Autrefois ciblé sur le luxe, le phénomène touche désormais les produits de grande consommation : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, l'alcool, les articles de sport, pièces automobiles et médicaments. «….

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Actualité politique 13/10/15 Ali Khalifé Sujet : La politique des Etats-Unis depuis le 11 septembre jusqu'à nos jours. La Seconde Guerre Mondiale a donné naissance aux deux grands ; le bloc de l’Ouest et le bloc de l’Est, incarnés respectivement par les Etats-Unis et l ‘URSS, dans un moment où l’Europe avait perdu de sa puissance coloniale suite à cette guerre dévastatrice qui a eu lieu sur son territoire. La période post Seconde Guerre mondiale a témoigné d’une rivalité sans précèdent entre les deux pôles, connue aussi sous le nom de Guerre Froide en 1947.….

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Enfin, cette augmentation entraînera des conséquences économiques comme la baisse du chiffre d’affaires, la réduction des emplois, le développement du travail non déclaré, une baisse de la consommation… Parmi les mesures adoptés dont la principale ; l’augmentation en 2012 du taux de T.V.A. réduit, sont des moyens mis en place pour éviter une situation catastrophique que connaissent d’autres….

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Les différentes formes du terrorisme en France. Le terrorisme sur le territoire français se décline sous différentes formes telles que le terrorisme politiques, religieux, indépendantiste, nationaliste ou sous différences plus abstraites comme le « cyberterrorisme » A. Le terrorisme politique : La France a souvent été marqué par le terrorisme venant des partis politiques d'extrêmes : extrême gauche et extrême droite. Dans les années 1970 et 1980 (communément appelées « années de plomb » en raison de nombreux attentats), la France et l'Europe ont été victimes d'attaques venant de groupes d'extrêmes gauches comme « Action directe » (groupe armé anarcho-communiste, issu du mouvement autonome en France et anti-franquiste, interdit pour apologie de la lutte armée depuis un décret de 1982 ) dont ses membres ont revendiqué plus de quatre-vingts attaques et assassinats en France dont celui de l'ingénieur général René Audran (en 1985) ou celui de l'ancien P-DG de Renault, George Bresse (en 1986).….

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